Vous tentez peut-être d’accéder à ce site à partir d’un navigateur sécurisé sur le serveur. Activez les scripts et rechargez la page.
English
|
Français
|
Español
|
русский
|
العربية
|
中文
Base de données relative aux organes conventionnels de l’ONU
Français
>
Les organes des traités des droits de l'homme
SharePoint
Suivre
TreatyBody Internet
Connexion
JavaScript ne semble pas être activé dans votre navigateur. Veuillez l’activer et réessayer.
Recherche parmi les organes de traités
Lien vers ces résultats
Titre
Type de document
Traité
Pays
SYMBOLE/TITRE
Date de soumission
Télécharger
EnglishDraft
FrenchDraft
SpanishDraft
ArabicDraft
ChineseDraft
RussianDraft
EnglishODS
FrenchODS
SpanishODS
ArabicODS
ChineseODS
RussianODS
NameEn
NameFr
NameSp
NameAr
NameCh
NameRu
select
Toutes
Compte rendu analytique
Déclaration
Document de base (commun)
Info des agences des Nations Unies
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Information de suivi venant d'autres sources
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Réponse à la liste des points à traiter
Toutes
Compte rendu analytique
Déclaration
Document de base (commun)
Info des agences des Nations Unies
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Information de suivi venant d'autres sources
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Réponse à la liste des points à traiter
select
Toutes
CAT
CCPR
CEDAW
CERD
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
Toutes
CAT
CCPR
CEDAW
CERD
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
select
Toutes
Sierra Leone
Toutes
Sierra Leone
RadDatePicker
RadDatePicker
Open the calendar popup.
Command item
Command item
|
Data pager
Data pager
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
...
Taille de la page:
PageSizeComboBox
select
10
20
50
Toutes
Page
4
sur
12
, enregistrements
31
à
40
des
116
.
Compte rendu analytique de la 1549e séance (Chambre B)
Compte rendu analytique
CRC-OP-AC
Sierra Leone
CRC/C/SR.1549
Voir document
E
CRC/C/SR.1549
True
31
Compte rendu analytique de la 1549e séance (Chambre B)
Compte rendu analytique
CRC-OP-SC
Sierra Leone
CRC/C/SR.1549
Voir document
E
CRC/C/SR.1549
True
31
Compte rendu analytique de la 1551e séance (Chambre B)
Compte rendu analytique
CRC-OP-AC
Sierra Leone
CRC/C/SR.1551
Voir document
E
S
CRC/C/SR.1551
True
31
Written replies by the Government of Sierra Leone concerning the list of issues
Réponse à la liste des points à traiter
CRC-OP-AC
Sierra Leone
CRC/C/OPAC/SLE/Q/1/ADD.1
30 nov. 2009
Voir document
E
CRC/C/OPAC/SLE/Q/1/ADD.1
True
22
Written replies by the Government of Sierra Leone to the list of issues
Réponse à la liste des points à traiter
CRC-OP-SC
Sierra Leone
CRC/C/OPSC/SLE/Q/1/ADD.1
30 nov. 2009
Voir document
E
CRC/C/OPSC/SLE/Q/1/ADD.1
True
22
Liste des points à traiter
Liste des points à traiter
CRC-OP-AC
Sierra Leone
CRC/C/OPAC/SLE/Q/1
Voir document
E
S
CRC/C/OPAC/SLE/Q/1
True
18
Initial report of States parties due in 2004
Rapport de l'État partie
CRC-OP-SC
Sierra Leone
CRC/C/OPSC/SLE/1
31 mars 2008
Voir document
E
S
CRC/C/OPSC/SLE/1
True
29
CONSIDERATION OF REPORTS SUBMITTED BY STATES PARTIES UNDER ARTICLE 8 (1) OF THE OPTIONAL PROTOCOL TO THE CONVENTION ON THE RIGHTS OF THE CHILD ON THE INVOLVEMENT OF CHILDREN IN ARMED CONFLICT : INITIAL REPORTS OF STATES PARTIES DUE IN 2008 : SIERRA LEONE
Rapport de l'État partie
CRC-OP-AC
Sierra Leone
CRC/C/OPAC/SLE/1
31 mars 2008
Voir document
E
S
CRC/C/OPAC/SLE/1
True
29
Observations finales
Observations finales
CRC
Sierra Leone
CRC/C/SLE/CO/2
Voir document
E
S
CRC/C/SLE/CO/2
True
5
Compte rendu analytique (public) de la 1331e séance
Compte rendu analytique
CRC
Sierra Leone
CRC/C/SR.1331
Voir document
E
S
CRC/C/SR.1331
True
31
Calendar
Title and navigation
Title and navigation
<<
<
mai 2022
>
<<
mai 2022
l
m
m
j
v
s
d
18
25
26
27
28
29
30
1
19
2
3
4
5
6
7
8
20
9
10
11
12
13
14
15
21
16
17
18
19
20
21
22
22
23
24
25
26
27
28
29
23
30
31
1
2
3
4
5
Pas de filtre
Contient
Débute par
Egal à
Plus grand que
Plus petit que
Plus grand ou égal à
Plus petit ou égal à
Avertissement
La base de données des organes des traités contient tous les documents publics adoptés ou reçus par les organes des traités des droits de l'homme. Bien que la base de données soit mise à jour régulièrement et que nous nous efforçons d'assurer l'exactitude et la fiabilité des données affichées sur ces pages web, il se peut qu'il puisse encore contenir des inexactitudes, qui devront être corrigées au cours des prochains mois. Des éclaircissements ou des informations complémentaires peuvent être recherchées directement auprès du Secrétariat pertinent.
