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Base de données relative aux organes conventionnels de l’ONU
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Les organes des traités des droits de l'homme
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Annexe au rapport de l'État partie
Compte rendu analytique
Comptes-rendus analytiques (général)
Déclaration
Info des autres parties prenantes
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rectificatif
Réponse à la liste des points à traiter
Toutes
Annexe au rapport de l'État partie
Compte rendu analytique
Comptes-rendus analytiques (général)
Déclaration
Info des autres parties prenantes
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
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Réponse à la liste des points à traiter
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CCPR
CEDAW
CERD
CMW
CRC
CRPD
Toutes
CAT
CCPR
CEDAW
CERD
CMW
CRC
CRPD
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Seychelles
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Seychelles
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Observations finales concernant le rapport initial des Seychelles - Additif - Renseignements reçus des Seychelles au sujet de la suite donnée aux observations finales
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
CMW
Seychelles
CMW/C/SYC/CO/1/Add.1
05 sept. 2017
Voir document
E
S
CMW_C_SYC_CO_1_Add-1_28916_E.docx
CMW/C/SYC/CO/1/Add.1
True
46
List of issues in relation to the initial report of Seychelles
Liste des points à traiter
CRPD
Seychelles
CRPD/C/SYC/Q/1
29 sept. 2017
Voir document
E
S
R
CRPD_C_SYC_Q_1_29135_E.docx
CRPD/C/SYC/Q/1
True
18
Liste de points concernant le rapport des Seychelles valant cinquième et sixième rapports périodiques
Liste des points à traiter
CRC
Seychelles
CRC/C/SYC/Q/5-6
09 juin 2017
Voir document
E
S
CRC_C_SYC_Q_5-6_28116_E.pdf
CRC/C/SYC/Q/5-6
True
18
Seychelles_University of Mauritius_PSWG
Info des autres parties prenantes
CRC
Seychelles
02 juin 2017
Voir document
E
INT_CRC_IFS_SYC_27595_E.pdf
INT/CRC/IFS/SYC/27595
True
86
Seychelles_NGO_Child Soldiers International_PSWG
Info des organisations de la société civile
CRC
Seychelles
04 mai 2017
Voir document
E
INT_CRC_NGO_SYC_27371_E.pdf
INT/CRC/NGO/SYC/27371
True
14
Follow-up letter
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
CEDAW
Seychelles
26 avr. 2017
Voir document
E
INT_CEDAW_FUL_SYC_27296_E.pdf
INT/CEDAW/FUL/SYC/27296
True
94
Seychelles_NGO_Child Helpline International_PSWG
Info des organisations de la société civile
CRC
Seychelles
11 avr. 2017
Voir document
E
INT_CRC_NGO_SYC_27173_E.pdf
INT/CRC/NGO/SYC/27173
True
14
Seychelles_NGO_Global Initiative to End All Corporal Punishment of Children_PSWG
Info des organisations de la société civile
CRC
Seychelles
10 avr. 2017
Voir document
E
INT_CRC_NGO_SYC_27115_E.docx
INT/CRC/NGO/SYC/27115
True
14
Examen des rapports soumis par les États parties en application de l’article 44 de la Convention - Rapports valant cinquième et sixième rapports périodiques des États parties attendus en 2016 - Seychelles
Rapport de l'État partie
CRC
Seychelles
CRC/C/SYC/5-6
13 juin 2016
Voir document
E
S
CRC_C_SYC_5-6_6724_E.docx
CRC/C/SYC/5-6
True
29
Renseignements reçus des Seychelles au sujet de la suite donnée aux observations finales
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
CEDAW
Seychelles
CEDAW/C/SYC/CO/1-5/Add.1
14 juil. 2016
Voir document
E
S
CEDAW_C_SYC_CO_1-5_Add-1_15582_E.pdf
CEDAW/C/SYC/CO/1-5/Add.1
True
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Calendar
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