Vous tentez peut-être d’accéder à ce site à partir d’un navigateur sécurisé sur le serveur. Activez les scripts et rechargez la page.
English
|
Français
|
Español
|
русский
|
العربية
|
中文
Base de données relative aux organes conventionnels de l’ONU
Français
>
Les organes des traités des droits de l'homme
SharePoint
Suivre
TreatyBody Internet
Connexion
JavaScript ne semble pas être activé dans votre navigateur. Veuillez l’activer et réessayer.
Recherche parmi les organes de traités
Lien vers ces résultats
Titre
Type de document
Traité
Pays
SYMBOLE/TITRE
Date de soumission
Télécharger
EnglishDraft
FrenchDraft
SpanishDraft
ArabicDraft
ChineseDraft
RussianDraft
EnglishODS
FrenchODS
SpanishODS
ArabicODS
ChineseODS
RussianODS
NameEn
NameFr
NameSp
NameAr
NameCh
NameRu
select
Toutes
Annexe au rapport de l'État partie
Compte rendu analytique
Comptes-rendus analytiques (général)
Déclaration
Info des autres parties prenantes
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rectificatif
Réponse à la liste des points à traiter
Toutes
Annexe au rapport de l'État partie
Compte rendu analytique
Comptes-rendus analytiques (général)
Déclaration
Info des autres parties prenantes
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rectificatif
Réponse à la liste des points à traiter
select
Toutes
CAT
CCPR
CEDAW
CERD
CMW
CRC
CRPD
Toutes
CAT
CCPR
CEDAW
CERD
CMW
CRC
CRPD
select
Toutes
Seychelles
Toutes
Seychelles
RadDatePicker
RadDatePicker
Open the calendar popup.
Command item
Command item
|
Data pager
Data pager
1
2
3
4
5
6
7
8
9
Taille de la page:
PageSizeComboBox
select
10
20
50
Toutes
Page
1
sur
9
, enregistrements
1
à
10
des
83
.
Concluding observations on the sixth periodic report of Seychelles
Observations finales
CEDAW
Seychelles
CEDAW/C/SYC/CO/6
08 nov. 2019
Voir document
E
S
A
C
R
CEDAW_C_SYC_CO_6 _37489_E.docx
CEDAW/C/SYC/CO/6
True
5
Introductory statement
Déclaration
CEDAW
Seychelles
25 oct. 2019
Voir document
E
INT_CEDAW_STA_SYC_37560_E.docx
INT/CEDAW/STA/SYC/37560
True
30
PUBLIC MEETING: FRIDAY, 25 OCTOBER 2019 - AM
Compte rendu analytique
CEDAW
Seychelles
CEDAW/C/SR.1726
25 oct. 2019
Voir document
E
CEDAW/C/SR.1726
True
31
PUBLIC MEETING: FRIDAY, 25 OCTOBER 2019 - PM
Compte rendu analytique
CEDAW
Seychelles
CEDAW/C/SR.1727
25 oct. 2019
Voir document
E
CEDAW/C/SR.1727
True
31
List of delegation
Liste de la délégation/ des participants
CEDAW
Seychelles
15 oct. 2019
Voir document
E
INT_CEDAW_LOP_SYC_37469_E.doc
INT/CEDAW/LOP/SYC/37469
True
87
Citizen Engagement Platform Seychelles
Info des organisations de la société civile (pour la session)
CEDAW
Seychelles
27 sept. 2019
Voir document
E
INT_CEDAW_CSS_SYC_37344_E.docx
INT/CEDAW/CSS/SYC/37344
True
145
Replies of Seychelles to the list of issues
Réponse à la liste des points à traiter
CEDAW
Seychelles
CEDAW/C/SYC/Q/6/Add.1
15 mai 2019
Voir document
E
S
CEDAW/C/SYC/Q/6/Add.1
True
22
List of issues and questions in relation to the sixth periodic report of Seychelles
Liste des points à traiter
CEDAW
Seychelles
CEDAW/C/SYC/Q/6
Voir document
E
S
CEDAW/C/SYC/Q/6
True
18
SEYCHELLES: PERIODIC REPORT
Rapport de l'État partie
CAT
Seychelles
CAT/C/SYC/1
24 juil. 2018
Voir document
E
S
CAT_C_SYC_1_5871_E.pdf
CAT/C/SYC/1
True
29
Concluding observations on the initial report of Seychelles - Corrigendum - Paragraph 28
Rectificatif
CAT
Seychelles
CAT/C/SYC/CO/1/Corr.1
11 oct. 2018
Voir document
E
CAT_C_SYC_CO_1_Corr-1_32753_E.docx
CAT/C/SYC/CO/1/Corr.1
True
39
Calendar
Title and navigation
Title and navigation
<<
<
janvier 2021
>
<<
janvier 2021
l
m
m
j
v
s
d
53
28
29
30
31
1
2
3
2
4
5
6
7
8
9
10
3
11
12
13
14
15
16
17
4
18
19
20
21
22
23
24
5
25
26
27
28
29
30
31
6
1
2
3
4
5
6
7
Pas de filtre
Contient
Débute par
Egal à
Plus grand que
Plus petit que
Plus grand ou égal à
Plus petit ou égal à
Avertissement
La base de données des organes des traités contient tous les documents publics adoptés ou reçus par les organes des traités des droits de l'homme. Bien que la base de données soit mise à jour régulièrement et que nous nous efforçons d'assurer l'exactitude et la fiabilité des données affichées sur ces pages web, il se peut qu'il puisse encore contenir des inexactitudes, qui devront être corrigées au cours des prochains mois. Des éclaircissements ou des informations complémentaires peuvent être recherchées directement auprès du Secrétariat pertinent.
