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Base de données relative aux organes conventionnels de l’ONU
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Les organes des traités des droits de l'homme
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Toutes
Annexe au rapport de l'État partie
CED, Rapport de suivi
CED, Renseignements complémentaires
Compte rendu analytique
Décision de suivi adoptée par le Comité
Déclaration
Deuxième cycle : Rapport additionnel de suivi de l'État Partie
Discours d'ouverture/de clôture
Document de base (commun)
EWUA - Décision
Info des autres parties prenantes
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Information de suivi venant d'autres sources
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rapport de suivi du Rapporteur spécial sur le suivi des observations finales
Réponse à la liste des points à traiter
Toutes
Annexe au rapport de l'État partie
CED, Rapport de suivi
CED, Renseignements complémentaires
Compte rendu analytique
Décision de suivi adoptée par le Comité
Déclaration
Deuxième cycle : Rapport additionnel de suivi de l'État Partie
Discours d'ouverture/de clôture
Document de base (commun)
EWUA - Décision
Info des autres parties prenantes
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Information de suivi venant d'autres sources
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rapport de suivi du Rapporteur spécial sur le suivi des observations finales
Réponse à la liste des points à traiter
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Toutes
CAT
CCPR
CED
CEDAW
CERD
CESCR
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
Toutes
CAT
CCPR
CED
CEDAW
CERD
CESCR
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
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Toutes
Serbie
Toutes
Serbie
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Serbie - Commentaires sur les Observations finales
CED, Rapport de suivi
CED
Serbie
CED/C/SRB/CO/1/Add.1
24 mai 2016
Voir document
E
S
CED/C/SRB/CO/1/Add.1
True
181
Observations finales concernant le rapport initial de la Serbie
Observations finales
CRPD
Serbie
CRPD/C/SRB/CO/1
21 avr. 2016
Voir document
E
S
A
C
R
CRPD_C_SRB_CO_1_23689_E.doc
CRPD/C/SRB/CO/1
True
5
Serbia_NGO_HRW_PSWG
Info des organisations de la société civile
CRC
Serbie
27 avr. 2016
Voir document
E
INT_CRC_NGO_SRB_23838_E.docx
INT/CRC/NGO/SRB/23838
True
14
International Commission of Jurists - letter addressed to the Committee Members
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
CCPR
Serbie
Voir document
E
INT_CCPR_ICO_SRB_23560_E.pdf
INT/CCPR/ICO/SRB/23560
True
139
ICJ mission report - "Serbia’s Judges and Prosecutors: The Long Road to Independent Self-Governance",
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
CCPR
Serbie
Voir document
E
INT_CCPR_ICO_SRB_23561_E.pdf
INT/CCPR/ICO/SRB/23561
True
139
Information provided by Serbia on the follow-up to the concluding observations of the Committee
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
CEDAW
Serbie
CEDAW/C/SRB/CO/2-3/Add.1
03 févr. 2016
Voir document
E
S
CEDAW_C_SRB_CO_2-3_Add-1_15052_E.pdf
CEDAW/C/SRB/CO/2-3/Add.1
True
46
Serbia_NGO_Autonomous Women's Center_Annex_PSWG
Info des organisations de la société civile
CRC
Serbie
08 mars 2016
Voir document
E
INT_CRC_NGO_SRB_23836_E.pdf
INT/CRC/NGO/SRB/23836
True
14
Serbia_NGO_Global Initiative against Corporal Punishment_PSWG
Info des organisations de la société civile
CRC
Serbie
01 mars 2016
Voir document
E
INT_CRC_NGO_SRB_23834_E.docx
INT/CRC/NGO/SRB/23834
True
14
Serbia_NGO_Coalition_PSWG
Info des organisations de la société civile
CRC
Serbie
10 févr. 2016
Voir document
E
INT_CRC_NGO_SRB_23833_E.pdf
INT/CRC/NGO/SRB/23833
True
14
Annexe I
Annexe au rapport de l'État partie
CRC
Serbie
30 juil. 2015
Voir document
E
INT_CRC_ADR_SRB_21248_E.doc
INT/CRC/ADR/SRB/21248
True
134
Calendar
Title and navigation
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Contient
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