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Base de données relative aux organes conventionnels de l’ONU
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Les organes des traités des droits de l'homme
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Toutes
Annexe au rapport de l'État partie
CED, Rapport de suivi
CED, Renseignements complémentaires
Compte rendu analytique
Décision de suivi adoptée par le Comité
Déclaration
Deuxième cycle : Rapport additionnel de suivi de l'État Partie
Discours d'ouverture/de clôture
Document de base (commun)
EWUA - Décision
Info des autres parties prenantes
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Information de suivi venant d'autres sources
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rapport de suivi du Rapporteur spécial sur le suivi des observations finales
Réponse à la liste des points à traiter
Toutes
Annexe au rapport de l'État partie
CED, Rapport de suivi
CED, Renseignements complémentaires
Compte rendu analytique
Décision de suivi adoptée par le Comité
Déclaration
Deuxième cycle : Rapport additionnel de suivi de l'État Partie
Discours d'ouverture/de clôture
Document de base (commun)
EWUA - Décision
Info des autres parties prenantes
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Information de suivi venant d'autres sources
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rapport de suivi du Rapporteur spécial sur le suivi des observations finales
Réponse à la liste des points à traiter
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Toutes
CAT
CCPR
CED
CEDAW
CERD
CESCR
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
Toutes
CAT
CCPR
CED
CEDAW
CERD
CESCR
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
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Toutes
Serbie
Toutes
Serbie
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Réponse à la liste des points à traiter
CCPR
Serbie
CCPR/C/SRB/Q/3/Add.1
20 déc. 2016
Voir document
E
CCPR_C_SRB_Q_3_Add-1_26236_E.docx
CCPR/C/SRB/Q/3/Add.1
True
22
Serbia_NGO_International Disability Alliance_Session
Info des organisations de la société civile
CRC
Serbie
12 janv. 2017
Voir document
E
INT_CRC_NGO_SRB_26218_E.doc
INT/CRC/NGO/SRB/26218
True
14
Serbia-NGO_European Roma Rights Centre_written-comments_Session.docx
Info des organisations de la société civile
CRC
Serbie
15 déc. 2016
Voir document
E
INT_CRC_NGO_SRB_26185_E.docx
INT/CRC/NGO/SRB/26185
True
14
Replies of Serbia to the list of issues
Réponse à la liste des points à traiter
CRC
Serbie
CRC/C/SRB/Q/2-3/Add.1
18 nov. 2016
Voir document
E
CRC_C_SRB_Q_2-3_Add-1_25936_E.docx
CRC/C/SRB/Q/2-3/Add.1
True
22
Serbia_Submission of the Government to the Committee on the Rights of the Child - Draft General Comment on Children in street situations
Info des autres parties prenantes
CRC
Serbie
25 nov. 2016
Voir document
E
INT_CRC_IFS_SRB_8142_E.doc
INT/CRC/IFS/SRB/8142
True
86
Second to fifth periodic reports of States parties due in 2014 - Serbia
Rapport de l'État partie
CERD
Serbie
CERD/C/SRB/2-5
12 juil. 2016
Voir document
E
S
CERD_C_SRB_2-5_6565_E.doc
CERD/C/SRB/2-5
True
29
Concluding observations on the second periodic report of Serbia Addendum Information received from Serbia on follow-up to the concluding observations
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
CAT
Serbie
CAT/C/SRB/CO/2/Add.1
29 juin 2016
Voir document
E
CAT_C_SRB_CO_2_Add-1 _22371_E.pdf
CAT/C/SRB/CO/2/Add.1
True
46
Liste de points concernant le troisième rapport périodique de la Serbie
Liste des points à traiter
CCPR
Serbie
CCPR/C/SRB/Q/3
15 juil. 2016
Voir document
E
S
CCPR_C_SRB_Q_3_24520_E.docx
CCPR/C/SRB/Q/3
True
18
Liste de points concernant le rapport de la Serbie valant deuxième et troisième rapports périodiques
Liste des points à traiter
CRC
Serbie
CRC/C/SRB/Q/2-3
23 juin 2016
Voir document
E
S
INT_CRC_LIT_SRB_24382_E.pdf
CRC/C/SRB/Q/2-3
True
18
Second and third periodic reports of States parties due in 2013: Serbia
Rapport de l'État partie
CRC
Serbie
CRC/C/SRB/2-3
Voir document
E
S
CRC_C_SRB_2-3_6723_E.doc
CRC/C/SRB/2-3
True
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Calendar
Title and navigation
Title and navigation
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Contient
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