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Base de données relative aux organes conventionnels de l’ONU
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Les organes des traités des droits de l'homme
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Annexe au rapport de l'État partie
CED, Rapport de suivi
CED, Renseignements complémentaires
Compte rendu analytique
Décision de suivi adoptée par le Comité
Déclaration
Deuxième cycle : Rapport additionnel de suivi de l'État Partie
Discours d'ouverture/de clôture
Document de base (commun)
EWUA - Décision
Info des autres parties prenantes
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Information de suivi venant d'autres sources
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rapport de suivi du Rapporteur spécial sur le suivi des observations finales
Réponse à la liste des points à traiter
Toutes
Annexe au rapport de l'État partie
CED, Rapport de suivi
CED, Renseignements complémentaires
Compte rendu analytique
Décision de suivi adoptée par le Comité
Déclaration
Deuxième cycle : Rapport additionnel de suivi de l'État Partie
Discours d'ouverture/de clôture
Document de base (commun)
EWUA - Décision
Info des autres parties prenantes
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Information de suivi venant d'autres sources
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rapport de suivi du Rapporteur spécial sur le suivi des observations finales
Réponse à la liste des points à traiter
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Toutes
CAT
CCPR
CED
CEDAW
CERD
CESCR
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
Toutes
CAT
CCPR
CED
CEDAW
CERD
CESCR
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
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Serbie
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Serbie
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Serbia: Follow-up to concluding observations
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
CESCR
Serbie
E/C.12/SRB/FCO/3
01 mars 2024
Voir document
E
E_C-12_SRB_FCO_3_57970_E.docx
E/C.12/SRB/FCO/3
True
46
Public meeting: Thursday, 14 March 2024 - PM
Compte rendu analytique
CCPR
Serbie
CCPR/C/SR.4093
Voir document
E
CCPR/C/SR.4093
True
31
SERBIA: WRITTEN REPLIES TO LIST OF ISSUES
Réponse à la liste des points à traiter
CCPR
Serbie
CCPR/C/SRB/RQ/4
03 oct. 2023
Voir document
E
S
CCPR_C_SRB_RQ_4_56445_E.doc
CCPR/C/SRB/RQ/4
True
22
SERBIA: LIST OF ISSUES
Liste des points à traiter
CCPR
Serbie
CCPR/C/SRB/Q/4
Voir document
E
S
CCPR_C_SRB_Q_4_52268_E.pdf
CCPR/C/SRB/Q/4
True
18
SERBIA: FOLLOW-UP TO CONCLUDING OBSERVATIONS
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
CAT
Serbie
CAT/C/SRB/FCO/3
14 févr. 2023
Voir document
E
S
CAT_C_SRB_FCO_3_49450_E.pdf
CAT/C/SRB/FCO/3
True
46
Common core document forming part of the reports of States parties
Document de base (commun)
Tous les traités
Serbie
HRI/CORE/SRB/2022
24 juin 2022
Voir document
E
S
A
C
R
HRI/CORE/SRB/2022
True
6
COMMUNICATION NO. 2869/2016: DECISION/VIEWS
Jurisprudence
CCPR
Serbie
CCPR/C/131/D/2869/2016
25 mars 2021
Voir document
E
S
A
C
R
CCPR_C_131_D_2869_2016_33210_E.docx
CCPR/C/131/D/2869/2016
True
17
SERBIA: PERIODIC REPORT
Rapport de l'État partie
CCPR
Serbie
CCPR/C/SRB/4
29 juil. 2021
Voir document
E
S
CCPR_C_SRB_4_8382_E.docx
CCPR/C/SRB/4
True
29
Concluding observations on the third periodic report of Serbia
Observations finales
CESCR
Serbie
E/C.12/SRB/CO/3
Voir document
E
S
A
C
R
E_C-12_SRB_CO_3_48034_E.docx
E/C.12/SRB/CO/3
True
5
Sixth to ninth periodic reports of the State party
Rapport de l'État partie
CERD
Serbie
CERD/C/SRB/6-9
19 févr. 2021
Voir document
E
S
CERD_C_SRB_6-9_8606_E.docx
CERD/C/SRB/6-9
True
29
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Title and navigation
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