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Base de données relative aux organes conventionnels de l’ONU
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Les organes des traités des droits de l'homme
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NameRu
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Toutes
Annexe au rapport de l'État partie
CED, Rapport de suivi
CED, Renseignements complémentaires
Compte rendu analytique
Décision de suivi adoptée par le Comité
Déclaration
Deuxième cycle : Rapport additionnel de suivi de l'État Partie
Discours d'ouverture/de clôture
Document de base (commun)
EWUA - Décision
Info des autres parties prenantes
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Information de suivi venant d'autres sources
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rapport de suivi du Rapporteur spécial sur le suivi des observations finales
Réponse à la liste des points à traiter
Toutes
Annexe au rapport de l'État partie
CED, Rapport de suivi
CED, Renseignements complémentaires
Compte rendu analytique
Décision de suivi adoptée par le Comité
Déclaration
Deuxième cycle : Rapport additionnel de suivi de l'État Partie
Discours d'ouverture/de clôture
Document de base (commun)
EWUA - Décision
Info des autres parties prenantes
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Information de suivi venant d'autres sources
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rapport de suivi du Rapporteur spécial sur le suivi des observations finales
Réponse à la liste des points à traiter
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Toutes
CAT
CCPR
CED
CEDAW
CERD
CESCR
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
Toutes
CAT
CCPR
CED
CEDAW
CERD
CESCR
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
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Toutes
Serbie
Toutes
Serbie
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SERBIA : CONCLUDING OBSERVATIONS
Observations finales
CAT
Serbie
CAT/C/SRB/CO/3
01 déc. 2021
Voir document
E
S
A
C
R
CAT_C_SRB_CO_3_47273_E.pdf
CAT/C/SRB/CO/3
True
5
PUBLIC MEETING: WEDNESDAY, 24 NOVEMBER 2021 - PM
Compte rendu analytique
CAT
Serbie
CAT/C/SR.1865
Voir document
E
CAT/C/SR.1865
True
31
PUBLIC MEETING: TUESDAY, 23 NOVEMBER 2021 - AM
Compte rendu analytique
CAT
Serbie
CAT/C/SR.1862
Voir document
E
CAT/C/SR.1862
True
31
European Roma Rights Centre: Written comments
Info des organisations de la société civile (pour la session)
CAT
Serbie
02 nov. 2021
Voir document
E
INT_CAT_CSS_SRB_47126_E.pdf
INT/CAT/CSS/SRB/47126
True
145
Global Partnership to End Violence Against Children Serbia
Info des organisations de la société civile (pour la session)
CAT
Serbie
08 oct. 2021
Voir document
E
INT_CAT_CSS_SRB_46981_E.docx
INT/CAT/CSS/SRB/46981
True
145
Platform of Organizations for Cooperation with UN Human Rights Mechanisms - The Cluster for Torture
Info des organisations de la société civile (pour la session)
CAT
Serbie
11 oct. 2021
Voir document
E
INT_CAT_CSS_SRB_46982_E.pdf
INT/CAT/CSS/SRB/46982
True
145
Mental Disability Rights Initiative MDRI-S and FemPlatz – Report on women and girls with mental disabilities in residential institutions
Info des organisations de la société civile (pour la session)
CAT
Serbie
08 oct. 2021
Voir document
E
INT_CAT_CSS_SRB_46983_E.doc
INT/CAT/CSS/SRB/46983
True
145
NHRI: Protector of Citizens
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
CAT
Serbie
11 oct. 2021
Voir document
E
INT_CAT_NHS_SRB_46985_E.docx
INT/CAT/NHS/SRB/46985
True
146
Serbie - Renseignements complémentaires
CED, Renseignements complémentaires
CED
Serbie
CED/C/SRB/AI/1
18 juin 2021
Voir document
E
S
CED_C_SRB_AI_1_9427_E.docx
CED/C/SRB/AI/1
True
182
Information received from Serbia on follow-up to the concluding observations on its fourth periodic report
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
CEDAW
Serbie
CEDAW/C/SRB/FCO/4
08 avr. 2021
Voir document
E
S
CEDAW_C_SRB_FCO_4_44776_E.docx
CEDAW/C/SRB/FCO/4
True
46
Calendar
Title and navigation
Title and navigation
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Contient
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