Vous tentez peut-être d’accéder à ce site à partir d’un navigateur sécurisé sur le serveur. Activez les scripts et rechargez la page.
English
|
Français
|
Español
|
русский
|
العربية
|
中文
Base de données relative aux organes conventionnels de l’ONU
Français
>
Les organes des traités des droits de l'homme
SharePoint
Suivre
TreatyBody Internet
Connexion
JavaScript ne semble pas être activé dans votre navigateur. Veuillez l’activer et réessayer.
Recherche parmi les organes de traités
Lien vers ces résultats
Titre
Type de document
Traité
Pays
SYMBOLE/TITRE
Date de soumission
Télécharger
EnglishDraft
FrenchDraft
SpanishDraft
ArabicDraft
ChineseDraft
RussianDraft
EnglishODS
FrenchODS
SpanishODS
ArabicODS
ChineseODS
RussianODS
NameEn
NameFr
NameSp
NameAr
NameCh
NameRu
select
Toutes
Annexe au rapport de l'État partie
Annexe aux réponses de la liste des questions
Commentaires sur les observations finales
Compte rendu analytique
Déclaration
Document de base (commun)
EWUA - Lettre action
Info des agences des Nations Unies
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Information de suivi venant d'autres sources
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Réponse à la liste des points à traiter
Toutes
Annexe au rapport de l'État partie
Annexe aux réponses de la liste des questions
Commentaires sur les observations finales
Compte rendu analytique
Déclaration
Document de base (commun)
EWUA - Lettre action
Info des agences des Nations Unies
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Information de suivi venant d'autres sources
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Réponse à la liste des points à traiter
select
Toutes
CAT
CCPR
CEDAW
CERD
CESCR
CMW
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
Toutes
CAT
CCPR
CEDAW
CERD
CESCR
CMW
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
select
Toutes
Bangladesh
Toutes
Bangladesh
RadDatePicker
RadDatePicker
Open the calendar popup.
Command item
Command item
|
Data pager
Data pager
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
...
Taille de la page:
PageSizeComboBox
select
10
20
50
Toutes
Page
6
sur
22
, enregistrements
51
à
60
des
214
.
Liste des points
Liste des points à traiter
CRC-OP-AC
Bangladesh
CRC/C/OPAC/BGD/Q/1
02 nov. 2005
Voir document
E
S
CRC/C/OPAC/BGD/Q/1
True
18
Rapports initiaux des États parties devant être soumis en 2004
Rapport de l'État partie
CRC-OP-AC
Bangladesh
CRC/C/OPAC/BGD/1
16 nov. 2004
Voir document
E
S
CRC/C/OPAC/BGD/1
True
29
Compte rendu analytique
Compte rendu analytique
CEDAW
Bangladesh
CEDAW/C/SR.653
09 juil. 2004
Voir document
E
S
A
C
R
CEDAW/C/SR.653
True
31
Compte rendu analytique
Compte rendu analytique
CEDAW
Bangladesh
CEDAW/C/SR.654
09 juil. 2004
Voir document
E
S
A
C
R
CEDAW/C/SR.654
True
31
Rapports présentés par les institutions spécialisées - OIT
Info des agences des Nations Unies
CEDAW
Bangladesh
CEDAW/C/2004/II/3/Add.4
11 mai 2004
Voir document
E
S
A
C
R
CEDAW/C/2004/II/3/Add.4
True
24
Rapports présentés par les institutions spécialisées - FAO
Info des agences des Nations Unies
CEDAW
Bangladesh
CEDAW/C/2004/II/3/Add.1
03 mai 2004
Voir document
E
S
A
C
R
CEDAW/C/2004/II/3/Add.1
True
24
Rapports présentés par les institutions spécialisées - UNESCO
Info des agences des Nations Unies
CEDAW
Bangladesh
CEDAW/C/2004/II/3/Add.3
Voir document
E
S
A
C
R
CEDAW/C/2004/II/3/Add.3
True
24
Compte rendu analytique de la 912e séance
Compte rendu analytique
CRC
Bangladesh
CRC/C/SR.912
16 déc. 2003
Voir document
CRC/C/SR.912
True
31
Observations finales
Observations finales
CRC
Bangladesh
CRC/C/15/Add.221
27 oct. 2003
Voir document
E
S
CRC/C/15/Add.221
True
5
Summary Record of the 913th Meeting
Compte rendu analytique
CRC
Bangladesh
CRC/C/SR.913
06 oct. 2003
Voir document
E
CRC/C/SR.913
True
31
Calendar
Title and navigation
Title and navigation
<<
<
janvier 2021
>
<<
janvier 2021
l
m
m
j
v
s
d
53
28
29
30
31
1
2
3
2
4
5
6
7
8
9
10
3
11
12
13
14
15
16
17
4
18
19
20
21
22
23
24
5
25
26
27
28
29
30
31
6
1
2
3
4
5
6
7
Pas de filtre
Contient
Débute par
Egal à
Plus grand que
Plus petit que
Plus grand ou égal à
Plus petit ou égal à
Avertissement
La base de données des organes des traités contient tous les documents publics adoptés ou reçus par les organes des traités des droits de l'homme. Bien que la base de données soit mise à jour régulièrement et que nous nous efforçons d'assurer l'exactitude et la fiabilité des données affichées sur ces pages web, il se peut qu'il puisse encore contenir des inexactitudes, qui devront être corrigées au cours des prochains mois. Des éclaircissements ou des informations complémentaires peuvent être recherchées directement auprès du Secrétariat pertinent.
