Vous tentez peut-être d’accéder à ce site à partir d’un navigateur sécurisé sur le serveur. Activez les scripts et rechargez la page.
English
|
Français
|
Español
|
русский
|
العربية
|
中文
Base de données relative aux organes conventionnels de l’ONU
Français
>
Les organes des traités des droits de l'homme
SharePoint
Suivre
TreatyBody Internet
Connexion
JavaScript ne semble pas être activé dans votre navigateur. Veuillez l’activer et réessayer.
Recherche parmi les organes de traités
Lien vers ces résultats
Titre
Type de document
Traité
Pays
SYMBOLE/TITRE
Date de soumission
Télécharger
EnglishDraft
FrenchDraft
SpanishDraft
ArabicDraft
ChineseDraft
RussianDraft
EnglishODS
FrenchODS
SpanishODS
ArabicODS
ChineseODS
RussianODS
NameEn
NameFr
NameSp
NameAr
NameCh
NameRu
select
Toutes
Addendum
Annexe au document de base (commun)
Annexe au rapport de l'État partie
Annexe aux réponses de la liste des questions
Compte rendu analytique
Comptes-rendus analytiques (général)
Déclaration
Document de base (commun)
EWUA - Lettre action
Info des agences des Nations Unies
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Information de suivi venant d'autres sources
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rapport de suivi du Rapporteur spécial sur le suivi des observations finales
Rapport de visite dans un pays (SPT)
Réponse à la liste des points à traiter
Réponse au SPT sur les réponses reçue de l'Etat partie (SPT)
Toutes
Addendum
Annexe au document de base (commun)
Annexe au rapport de l'État partie
Annexe aux réponses de la liste des questions
Compte rendu analytique
Comptes-rendus analytiques (général)
Déclaration
Document de base (commun)
EWUA - Lettre action
Info des agences des Nations Unies
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Information de suivi venant d'autres sources
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rapport de suivi du Rapporteur spécial sur le suivi des observations finales
Rapport de visite dans un pays (SPT)
Réponse à la liste des points à traiter
Réponse au SPT sur les réponses reçue de l'Etat partie (SPT)
select
Toutes
CAT
CAT-OP
CCPR
CED
CEDAW
CERD
CESCR
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
Toutes
CAT
CAT-OP
CCPR
CED
CEDAW
CERD
CESCR
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
select
Toutes
Panama
Toutes
Panama
RadDatePicker
RadDatePicker
Open the calendar popup.
Command item
Command item
|
Data pager
Data pager
...
29
30
31
32
33
34
35
36
37
38
Taille de la page:
PageSizeComboBox
select
10
20
50
Toutes
Page
38
sur
38
, enregistrements
371
à
377
des
377
.
Anexo 35_Ley No. 88 de 2010- Lenguas indígenas y educacion intercultural bilingue
Annexe au rapport de l'État partie
CESCR
Panama
Voir document
S
INT_CESCR_ADR_PAN_42698_S.PDF
INT/CESCR/ADR/PAN/42698
True
134
Anexo 36_Decreto Ejecutivo 19 de 2009
Annexe au rapport de l'État partie
CESCR
Panama
Voir document
S
INT_CESCR_ADR_PAN_42699_S.pdf
INT/CESCR/ADR/PAN/42699
True
134
Anexo 37_Plan Estratégico Nacional Multisectorial de VIH SIDA 2014-2019
Annexe au rapport de l'État partie
CESCR
Panama
Voir document
S
INT_CESCR_ADR_PAN_42700_S.pdf
INT/CESCR/ADR/PAN/42700
True
134
Compte rendu analytique de la 1993e séance
Compte rendu analytique
CERD
Panama
CERD/C/SR.1993
Voir document
E
S
R
CERD/C/SR.1993
True
31
Communication No. 289/1988
Jurisprudence
CCPR
Panama
CCPR/C/44/D/289/1988
08 avr. 1992
Voir document
E
S
A
C
R
CCPR/C/44/D/289/1988
True
17
Communication No. 438/1990
Jurisprudence
CCPR
Panama
CCPR/C/52/D/438/1990
21 oct. 1994
Voir document
E
S
A
C
R
CCPR/C/52/D/438/1990
True
17
Communication No. 460/1991
Jurisprudence
CCPR
Panama
CCPR/C/52/D/460/1991
25 oct. 1994
Voir document
E
S
A
C
R
CCPR/C/52/D/460/1991
True
17
Calendar
Title and navigation
Title and navigation
<<
<
juillet 2022
>
<<
juillet 2022
l
m
m
j
v
s
d
27
27
28
29
30
1
2
3
28
4
5
6
7
8
9
10
29
11
12
13
14
15
16
17
30
18
19
20
21
22
23
24
31
25
26
27
28
29
30
31
32
1
2
3
4
5
6
7
Pas de filtre
Contient
Débute par
Egal à
Plus grand que
Plus petit que
Plus grand ou égal à
Plus petit ou égal à
Avertissement
La base de données des organes des traités contient tous les documents publics adoptés ou reçus par les organes des traités des droits de l'homme. Bien que la base de données soit mise à jour régulièrement et que nous nous efforçons d'assurer l'exactitude et la fiabilité des données affichées sur ces pages web, il se peut qu'il puisse encore contenir des inexactitudes, qui devront être corrigées au cours des prochains mois. Des éclaircissements ou des informations complémentaires peuvent être recherchées directement auprès du Secrétariat pertinent.
