Vous tentez peut-être d’accéder à ce site à partir d’un navigateur sécurisé sur le serveur. Activez les scripts et rechargez la page.
English
|
Français
|
Español
|
русский
|
العربية
|
中文
Base de données relative aux organes conventionnels de l’ONU
Français
>
Les organes des traités des droits de l'homme
SharePoint
Suivre
TreatyBody Internet
Connexion
JavaScript ne semble pas être activé dans votre navigateur. Veuillez l’activer et réessayer.
Recherche parmi les organes de traités
Lien vers ces résultats
Titre
Type de document
Traité
Pays
SYMBOLE/TITRE
Date de soumission
Télécharger
EnglishDraft
FrenchDraft
SpanishDraft
ArabicDraft
ChineseDraft
RussianDraft
EnglishODS
FrenchODS
SpanishODS
ArabicODS
ChineseODS
RussianODS
NameEn
NameFr
NameSp
NameAr
NameCh
NameRu
select
Toutes
Addendum
Annexe au rapport de l'État partie
Annexe aux réponses de la liste des questions
Compte rendu analytique
Comptes-rendus analytiques (général)
Déclaration
Deuxième cycle : Rapport additionnel de suivi de l'État Partie
Discours d'ouverture/de clôture
Document de base (commun)
EWUA - Décision
Info des agences des Nations Unies
Info des autres parties prenantes
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Information de suivi venant d'autres sources
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rapport de visite dans un pays (SPT)
Réponse à la liste des points à traiter
Toutes
Addendum
Annexe au rapport de l'État partie
Annexe aux réponses de la liste des questions
Compte rendu analytique
Comptes-rendus analytiques (général)
Déclaration
Deuxième cycle : Rapport additionnel de suivi de l'État Partie
Discours d'ouverture/de clôture
Document de base (commun)
EWUA - Décision
Info des agences des Nations Unies
Info des autres parties prenantes
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Information de suivi venant d'autres sources
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rapport de visite dans un pays (SPT)
Réponse à la liste des points à traiter
select
Toutes
CAT
CAT-OP
CCPR
CEDAW
CERD
CESCR
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
Toutes
CAT
CAT-OP
CCPR
CEDAW
CERD
CESCR
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
select
Toutes
Nouvelle-Zélande
Toutes
Nouvelle-Zélande
RadDatePicker
RadDatePicker
Open the calendar popup.
Command item
Command item
|
Data pager
Data pager
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
...
Taille de la page:
PageSizeComboBox
select
10
20
50
Toutes
Page
1
sur
46
, enregistrements
1
à
10
des
455
.
COMMUNICATION NO. 2769/2016: DECISION/VIEWS
Jurisprudence
CCPR
Nouvelle-Zélande
CCPR/C/129/D/2769/2016
24 juil. 2020
Voir document
E
S
R
CCPR_C_129_D_2769_2016_32190_E.docx
CCPR/C/129/D/2769/2016
True
17
Pacific Women’s Watch (New Zealand)
Information de suivi venant d'autres sources
CEDAW
Nouvelle-Zélande
Voir document
E
INT_CEDAW_NGS_NZL_43581_E.docx
INT/CEDAW/NGS/NZL/43581
True
96
COMMUNICATION NO. 2728/2016 : DECISION/VIEWS
Jurisprudence
CCPR
Nouvelle-Zélande
CCPR/C/127/D/2728/2016
24 oct. 2019
Voir document
E
S
A
R
CCPR_C_127_D_2728_2016_31251_E.docx
CCPR/C/127/D/2728/2016
True
17
INFORMATION RECEIVED FROM NEW ZEALAND ON FOLLOW-UP TO THE CONCLUDING OBSERVATIONS ON ITS EIGHTH PERIODIC REPORT
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
CEDAW
Nouvelle-Zélande
CEDAW/C/NZL/FCO/8
30 juil. 2020
Voir document
E
S
CEDAW_C_NZL_FCO_8_42883_E.docx
CEDAW/C/NZL/FCO/8
True
46
New Zealand_LOIPR
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
CRC
Nouvelle-Zélande
CRC/C/NZL/QPR/6
06 juil. 2020
Voir document
E
S
CRC_C_NZL_QPR_6_42569_E.pdf
CRC/C/NZL/QPR/6
True
25
NEW ZEALAND: PERIODIC REPORT
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
CAT
Nouvelle-Zélande
CAT/C/NZL/7
25 sept. 2019
Voir document
E
S
CAT_C_NZL_7_7703_E.pdf
CAT/C/NZL/7
True
45
Communication No. 852/2017
Jurisprudence
CAT
Nouvelle-Zélande
CAT/C/68/D/852/2017
25 nov. 2019
Voir document
E
S
A
C
R
CAT_C_68_D_852_2017_31351_E.docx
CAT/C/68/D/852/2017
True
17
NEW ZEALAND: PERIODIC REPORT
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
CRPD
Nouvelle-Zélande
CRPD/C/NZL/2-3
08 mars 2019
Voir document
E
S
R
CRPD_C_NZL_2-3_7546_E.docx
CRPD/C/NZL/2-3
True
45
COMMUNICATION NO. 2684/2015: DECISION/VIEWS
Jurisprudence
CCPR
Nouvelle-Zélande
CCPR/C/125/D/2684/2015
29 mars 2019
Voir document
E
S
A
C
R
CCPR_C_125_D_2684_2015_28357_E.docx
CCPR/C/125/D/2684/2015
True
17
Follow-up letter sent to the State party
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
CERD
Nouvelle-Zélande
Voir document
E
INT_CERD_FUL_NZL_33331_E.pdf
INT/CERD/FUL/NZL/33331
True
94
Calendar
Title and navigation
Title and navigation
<<
<
mars 2021
>
<<
mars 2021
l
m
m
j
v
s
d
9
22
23
24
25
26
27
28
10
1
2
3
4
5
6
7
11
8
9
10
11
12
13
14
12
15
16
17
18
19
20
21
13
22
23
24
25
26
27
28
14
29
30
31
1
2
3
4
Pas de filtre
Contient
Débute par
Egal à
Plus grand que
Plus petit que
Plus grand ou égal à
Plus petit ou égal à
Avertissement
La base de données des organes des traités contient tous les documents publics adoptés ou reçus par les organes des traités des droits de l'homme. Bien que la base de données soit mise à jour régulièrement et que nous nous efforçons d'assurer l'exactitude et la fiabilité des données affichées sur ces pages web, il se peut qu'il puisse encore contenir des inexactitudes, qui devront être corrigées au cours des prochains mois. Des éclaircissements ou des informations complémentaires peuvent être recherchées directement auprès du Secrétariat pertinent.
