Vous tentez peut-être d’accéder à ce site à partir d’un navigateur sécurisé sur le serveur. Activez les scripts et rechargez la page.
English
|
Français
|
Español
|
русский
|
العربية
|
中文
Base de données relative aux organes conventionnels de l’ONU
Français
>
Les organes des traités des droits de l'homme
SharePoint
Suivre
TreatyBody Internet
Connexion
JavaScript ne semble pas être activé dans votre navigateur. Veuillez l’activer et réessayer.
Recherche parmi les organes de traités
Lien vers ces résultats
Titre
Type de document
Traité
Pays
SYMBOLE/TITRE
Date de soumission
Télécharger
EnglishDraft
FrenchDraft
SpanishDraft
ArabicDraft
ChineseDraft
RussianDraft
EnglishODS
FrenchODS
SpanishODS
ArabicODS
ChineseODS
RussianODS
NameEn
NameFr
NameSp
NameAr
NameCh
NameRu
select
Toutes
Addendum
Annexe au rapport de l'État partie
Annexe aux réponses de la liste des questions
CED, Rapport de suivi
CED, Renseignements complémentaires
Commentaires sur les observations finales
Compte rendu analytique
Déclaration
Document de base (commun)
Info des agences des Nations Unies
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour les LOIPRs)
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Information de suivi venant d'autres sources
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rectificatif
Réponse à la liste des points à traiter
Visite de conseil au mécanisme national de prévention - rapport à l'État Partie
Visite de conseil au mécanisme national de prévention - Réponses de l'État Partie
Toutes
Addendum
Annexe au rapport de l'État partie
Annexe aux réponses de la liste des questions
CED, Rapport de suivi
CED, Renseignements complémentaires
Commentaires sur les observations finales
Compte rendu analytique
Déclaration
Document de base (commun)
Info des agences des Nations Unies
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour les LOIPRs)
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Information de suivi venant d'autres sources
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rectificatif
Réponse à la liste des points à traiter
Visite de conseil au mécanisme national de prévention - rapport à l'État Partie
Visite de conseil au mécanisme national de prévention - Réponses de l'État Partie
select
Toutes
CAT
CAT-OP
CCPR
CED
CEDAW
CERD
CESCR
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
Toutes
CAT
CAT-OP
CCPR
CED
CEDAW
CERD
CESCR
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
select
Toutes
Pays-Bas
Toutes
Pays-Bas
RadDatePicker
RadDatePicker
Open the calendar popup.
Command item
Command item
|
Data pager
Data pager
...
51
52
53
54
55
56
57
58
59
60
...
Taille de la page:
PageSizeComboBox
select
10
20
50
Toutes
Page
58
sur
65
, enregistrements
571
à
580
des
641
.
Amnesty International
Info des organisations de la société civile (pour la session)
CAT
Pays-Bas
Voir document
E
INT_CAT_CSS_NLD_33071_E.pdf
INT/CAT/CSS/NLD/33071
True
145
Assessment by the Committee
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
CESCR
Pays-Bas
01 avr. 2019
Voir document
E
INT_CESCR_FUL_NLD_34555_E.pdf
INT/CESCR/FUL/NLD/34555
True
94
Follow-up letter
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
CEDAW
Pays-Bas
15 avr. 2019
Voir document
E
INT_CEDAW_FUL_NLD_34678_E.doc
INT/CEDAW/FUL/NLD/34678
True
94
Submission to the Committee on the Rights of Persons with Disabilities concerning the initial report of the Netherlands
Info des INDH
CRPD
Pays-Bas
Voir document
E
INT_CRPD_IFN_NLD_33287_E.docx
INT/CRPD/IFN/NLD/33287
True
12
UN Convention on Disability – two years in the Netherlands
Info des INDH
CRPD
Pays-Bas
Voir document
E
INT_CRPD_IFN_NLD_33288_E.docx
INT/CRPD/IFN/NLD/33288
True
12
Dutch NGOs and CSOs Shadow Report
Information de suivi venant d'autres sources
CEDAW
Pays-Bas
13 janv. 2019
Voir document
E
INT_CEDAW_NGS_NLD_33377_E.doc
INT/CEDAW/NGS/NLD/33377
True
96
Netherlands Institute for Human Rights
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
CCPR
Pays-Bas
Voir document
E
INT_CCPR_CSS_NLD_35105_E.pdf
INT/CCPR/CSS/NLD/35105
True
146
Privacy First
Info des organisations de la société civile (pour la session)
CCPR
Pays-Bas
Voir document
E
INT_CCPR_CSS_NLD_35106_E.pdf
INT/CCPR/CSS/NLD/35106
True
145
Dutch NGOs
Info des organisations de la société civile (pour la session)
CCPR
Pays-Bas
Voir document
E
INT_CCPR_CSS_NLD_35107_E.pdf
INT/CCPR/CSS/NLD/35107
True
145
Geneva International Centre for Justice (GICJ)
Info des organisations de la société civile (pour la session)
CCPR
Pays-Bas
Voir document
E
INT_CCPR_CSS_NLD_35143_E.docx
INT/CCPR/CSS/NLD/35143
True
145
Calendar
Title and navigation
Title and navigation
<<
<
août 2022
>
<<
août 2022
l
m
m
j
v
s
d
31
25
26
27
28
29
30
31
32
1
2
3
4
5
6
7
33
8
9
10
11
12
13
14
34
15
16
17
18
19
20
21
35
22
23
24
25
26
27
28
36
29
30
31
1
2
3
4
Pas de filtre
Contient
Débute par
Egal à
Plus grand que
Plus petit que
Plus grand ou égal à
Plus petit ou égal à
Avertissement
La base de données des organes des traités contient tous les documents publics adoptés ou reçus par les organes des traités des droits de l'homme. Bien que la base de données soit mise à jour régulièrement et que nous nous efforçons d'assurer l'exactitude et la fiabilité des données affichées sur ces pages web, il se peut qu'il puisse encore contenir des inexactitudes, qui devront être corrigées au cours des prochains mois. Des éclaircissements ou des informations complémentaires peuvent être recherchées directement auprès du Secrétariat pertinent.