Vous tentez peut-être d’accéder à ce site à partir d’un navigateur sécurisé sur le serveur. Activez les scripts et rechargez la page.
English
|
Français
|
Español
|
русский
|
العربية
|
中文
Base de données relative aux organes conventionnels de l’ONU
Français
>
Les organes des traités des droits de l'homme
SharePoint
Suivre
TreatyBody Internet
Connexion
JavaScript ne semble pas être activé dans votre navigateur. Veuillez l’activer et réessayer.
Recherche parmi les organes de traités
Lien vers ces résultats
Titre
Type de document
Traité
Pays
SYMBOLE/TITRE
Date de soumission
Télécharger
EnglishDraft
FrenchDraft
SpanishDraft
ArabicDraft
ChineseDraft
RussianDraft
EnglishODS
FrenchODS
SpanishODS
ArabicODS
ChineseODS
RussianODS
NameEn
NameFr
NameSp
NameAr
NameCh
NameRu
select
Toutes
Addendum
Annexe au rapport de l'État partie
Annexe aux réponses de la liste des questions
CED, Rapport de suivi
CED, Renseignements complémentaires
Commentaires sur les observations finales
Compte rendu analytique
Déclaration
Document de base (commun)
Info des agences des Nations Unies
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour les LOIPRs)
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Information de suivi venant d'autres sources
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rectificatif
Réponse à la liste des points à traiter
Visite de conseil au mécanisme national de prévention - rapport à l'État Partie
Visite de conseil au mécanisme national de prévention - Réponses de l'État Partie
Toutes
Addendum
Annexe au rapport de l'État partie
Annexe aux réponses de la liste des questions
CED, Rapport de suivi
CED, Renseignements complémentaires
Commentaires sur les observations finales
Compte rendu analytique
Déclaration
Document de base (commun)
Info des agences des Nations Unies
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour les LOIPRs)
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Information de suivi venant d'autres sources
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rectificatif
Réponse à la liste des points à traiter
Visite de conseil au mécanisme national de prévention - rapport à l'État Partie
Visite de conseil au mécanisme national de prévention - Réponses de l'État Partie
select
Toutes
CAT
CAT-OP
CCPR
CED
CEDAW
CERD
CESCR
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
Toutes
CAT
CAT-OP
CCPR
CED
CEDAW
CERD
CESCR
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
select
Toutes
Pays-Bas
Toutes
Pays-Bas
RadDatePicker
RadDatePicker
Open the calendar popup.
Command item
Command item
|
Data pager
Data pager
...
51
52
53
54
55
56
57
58
59
60
...
Taille de la page:
PageSizeComboBox
select
10
20
50
Toutes
Page
58
sur
63
, enregistrements
571
à
580
des
624
.
Annex 10
Annexe au rapport de l'État partie
CRC
Pays-Bas
03 nov. 2020
Voir document
E
INT_CRC_ADR_NLD_43644_E.pdf
INT/CRC/ADR/NLD/43644
True
134
Annexes (as received) (E only)
Annexe aux réponses de la liste des questions
CEDAW
Pays-Bas
05 juil. 2016
Voir document
E
INT_CEDAW_ARL_NLD_24449_E.pdf
INT/CEDAW/ARL/NLD/24449
True
154
Request for further information
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
CAT
Pays-Bas
29 août 2016
Voir document
E
INT_CAT_FUL_NLD_25020_E.pdf
INT/CAT/FUL/NLD/25020
True
94
NJCM Joint Parallel Report
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
CESCR
Pays-Bas
Voir document
E
INT_CESCR_ICO_NLD_25038_E.doc
INT/CESCR/ICO/NLD/25038
True
139
Netherlands Institute for Human Rights Submission
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
CESCR
Pays-Bas
Voir document
E
INT_CESCR_IFL_NLD_25072_E.pdf
INT/CESCR/IFL/NLD/25072
True
143
Dutch CEDAW Network (submission for the session)
Info des organisations de la société civile
CEDAW
Pays-Bas
Voir document
E
INT_CEDAW_NGO_NLD_25238_E.pdf
INT/CEDAW/NGO/NLD/25238
True
14
COC Netherlands, NNID and TNN joint submission (for the session)
Info des organisations de la société civile
CEDAW
Pays-Bas
Voir document
E
INT_CEDAW_NGO_NLD_25379_E.pdf
INT/CEDAW/NGO/NLD/25379
True
14
The Netherlands Institute for Human Rights (submission for the session)
Info des INDH
CEDAW
Pays-Bas
Voir document
E
INT_CEDAW_IFS_NLD_25403_E.pdf
INT/CEDAW/IFS/NLD/25403
True
12
Annexe au rapport de l'État partie
CESCR
Pays-Bas
15 avr. 2016
Voir document
E
INT_CESCR_ADR_NLD_23665_E.docx
INT/CESCR/ADR/NLD/23665
True
134
List of delegation
Liste de la délégation/ des participants
CEDAW
Pays-Bas
Voir document
E
INT_CEDAW_LOP_NLD_25760_E.pdf
INT/CEDAW/LOP/NLD/25760
True
87
Calendar
Title and navigation
Title and navigation
<<
<
janvier 2022
>
<<
janvier 2022
l
m
m
j
v
s
d
53
27
28
29
30
31
1
2
2
3
4
5
6
7
8
9
3
10
11
12
13
14
15
16
4
17
18
19
20
21
22
23
5
24
25
26
27
28
29
30
6
31
1
2
3
4
5
6
Pas de filtre
Contient
Débute par
Egal à
Plus grand que
Plus petit que
Plus grand ou égal à
Plus petit ou égal à
Avertissement
La base de données des organes des traités contient tous les documents publics adoptés ou reçus par les organes des traités des droits de l'homme. Bien que la base de données soit mise à jour régulièrement et que nous nous efforçons d'assurer l'exactitude et la fiabilité des données affichées sur ces pages web, il se peut qu'il puisse encore contenir des inexactitudes, qui devront être corrigées au cours des prochains mois. Des éclaircissements ou des informations complémentaires peuvent être recherchées directement auprès du Secrétariat pertinent.
