Vous tentez peut-être d’accéder à ce site à partir d’un navigateur sécurisé sur le serveur. Activez les scripts et rechargez la page.
English
|
Français
|
Español
|
русский
|
العربية
|
中文
Base de données relative aux organes conventionnels de l’ONU
Français
>
Les organes des traités des droits de l'homme
SharePoint
Suivre
TreatyBody Internet
Connexion
JavaScript ne semble pas être activé dans votre navigateur. Veuillez l’activer et réessayer.
Recherche parmi les organes de traités
Lien vers ces résultats
Titre
Type de document
Traité
Pays
SYMBOLE/TITRE
Date de soumission
Télécharger
EnglishDraft
FrenchDraft
SpanishDraft
ArabicDraft
ChineseDraft
RussianDraft
EnglishODS
FrenchODS
SpanishODS
ArabicODS
ChineseODS
RussianODS
NameEn
NameFr
NameSp
NameAr
NameCh
NameRu
select
Toutes
Addendum
Annexe au rapport de l'État partie
Annexe aux réponses de la liste des questions
CED, Rapport de suivi
CED, Renseignements complémentaires
Commentaires sur les observations finales
Compte rendu analytique
Déclaration
Document de base (commun)
Info des agences des Nations Unies
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour les LOIPRs)
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Information de suivi venant d'autres sources
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rectificatif
Réponse à la liste des points à traiter
Visite de conseil au mécanisme national de prévention - rapport à l'État Partie
Visite de conseil au mécanisme national de prévention - Réponses de l'État Partie
Toutes
Addendum
Annexe au rapport de l'État partie
Annexe aux réponses de la liste des questions
CED, Rapport de suivi
CED, Renseignements complémentaires
Commentaires sur les observations finales
Compte rendu analytique
Déclaration
Document de base (commun)
Info des agences des Nations Unies
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour les LOIPRs)
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Information de suivi venant d'autres sources
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rectificatif
Réponse à la liste des points à traiter
Visite de conseil au mécanisme national de prévention - rapport à l'État Partie
Visite de conseil au mécanisme national de prévention - Réponses de l'État Partie
select
Toutes
CAT
CAT-OP
CCPR
CED
CEDAW
CERD
CESCR
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
Toutes
CAT
CAT-OP
CCPR
CED
CEDAW
CERD
CESCR
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
select
Toutes
Pays-Bas
Toutes
Pays-Bas
RadDatePicker
RadDatePicker
Open the calendar popup.
Command item
Command item
|
Data pager
Data pager
...
51
52
53
54
55
56
57
58
59
60
...
Taille de la page:
PageSizeComboBox
select
10
20
50
Toutes
Page
55
sur
63
, enregistrements
541
à
550
des
624
.
Annex 16 Statistical Information and Data from Curaçao
Annexe au rapport de l'État partie
CRC
Pays-Bas
03 nov. 2020
Voir document
E
INT_CRC_ADR_NLD_44668_E.docx
INT/CRC/ADR/NLD/44668
True
134
Annex 17 Statistical Information and Data from St Maarten
Annexe au rapport de l'État partie
CRC
Pays-Bas
03 nov. 2020
Voir document
E
INT_CRC_ADR_NLD_44669_E.docx
INT/CRC/ADR/NLD/44669
True
134
Netherlands Institute for Human Rights_NHRI_PSWG_II
Info des INDH
CRC
Pays-Bas
30 avr. 2021
Voir document
E
INT_CRC_IFN_NLD_44842_E.docx
INT/CRC/IFN/NLD/44842
True
12
Dutch NGO Coalition for Children’s Rights_NGO_Annex_PSWG
Info des organisations de la société civile
CRC
Pays-Bas
30 avr. 2021
Voir document
E
INT_CRC_NGO_NLD_44844_E.docx
INT/CRC/NGO/NLD/44844
True
14
Dutch National Youth Counci_NGO_PSWG_II
Info des organisations de la société civile
CRC
Pays-Bas
30 avr. 2021
Voir document
E
INT_CRC_NGO_NLD_44845_E.pdf
INT/CRC/NGO/NLD/44845
True
14
Institute for Statelessness and Inclusion_ASKV_NGO_PSWG
Info des organisations de la société civile
CRC
Pays-Bas
30 avr. 2021
Voir document
E
INT_CRC_NGO_NLD_44847_E.docx
INT/CRC/NGO/NLD/44847
True
14
Netherlands organisation for sex diversity (NNID)_COC Nederland_Transgender Netwerk Nederland_NGO_PSWG_II
Info des organisations de la société civile
CRC
Pays-Bas
30 avr. 2021
Voir document
E
INT_CRC_NGO_NLD_44997_E.docx
INT/CRC/NGO/NLD/44997
True
14
Antillean Federation for Youth Care_NGO_Netherlands_Curacao_PSWG-II
Info des organisations de la société civile
CRC
Pays-Bas
29 avr. 2021
Voir document
E
INT_CRC_NGO_NLD_44998_E.pdf
INT/CRC/NGO/NLD/44998
True
14
Dutch NGO Coalition for Children's Rights_NGO_PSWG_I
Info des organisations de la société civile
CRC
Pays-Bas
29 juin 2019
Voir document
E
INT_CRC_NGO_NLD_44999_E.pdf
INT/CRC/NGO/NLD/44999
True
14
Heart-Centered Leadership Foundation_NGO_Netherlands_Aruba_PSWG
Info des organisations de la société civile
CRC
Pays-Bas
22 août 2019
Voir document
E
INT_CRC_NGO_NLD_35893_E.pdf
INT/CRC/NGO/NLD/35893
True
14
Calendar
Title and navigation
Title and navigation
<<
<
janvier 2022
>
<<
janvier 2022
l
m
m
j
v
s
d
53
27
28
29
30
31
1
2
2
3
4
5
6
7
8
9
3
10
11
12
13
14
15
16
4
17
18
19
20
21
22
23
5
24
25
26
27
28
29
30
6
31
1
2
3
4
5
6
Pas de filtre
Contient
Débute par
Egal à
Plus grand que
Plus petit que
Plus grand ou égal à
Plus petit ou égal à
Avertissement
La base de données des organes des traités contient tous les documents publics adoptés ou reçus par les organes des traités des droits de l'homme. Bien que la base de données soit mise à jour régulièrement et que nous nous efforçons d'assurer l'exactitude et la fiabilité des données affichées sur ces pages web, il se peut qu'il puisse encore contenir des inexactitudes, qui devront être corrigées au cours des prochains mois. Des éclaircissements ou des informations complémentaires peuvent être recherchées directement auprès du Secrétariat pertinent.
