English
|
Français
|
Español
|
русский
|
العربية
|
中文
Base de données relative aux organes conventionnels de l’ONU
Français
>
Les organes des traités des droits de l'homme
Lien vers ces résultats
Titre
Type de document
Traité
Pays
SYMBOLE/TITRE
Date de soumission
Télécharger
EnglishDraft
FrenchDraft
SpanishDraft
ArabicDraft
ChineseDraft
RussianDraft
EnglishODS
FrenchODS
SpanishODS
ArabicODS
ChineseODS
RussianODS
NameEn
NameFr
NameSp
NameAr
NameCh
NameRu
select
Toutes
Addendum
Annexe au rapport de l'État partie
Annexe aux réponses de la liste des questions
CED, Rapport de suivi
CED, Renseignements complémentaires
Commentaires sur les observations finales
Compte rendu analytique
Déclaration
Document de base (commun)
Info des agences des Nations Unies
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour les LOIPRs)
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Information de suivi venant d'autres sources
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rectificatif
Réponse à la liste des points à traiter
Visite de conseil au mécanisme national de prévention - rapport à l'État Partie
Visite de conseil au mécanisme national de prévention - Réponses de l'État Partie
Toutes
Addendum
Annexe au rapport de l'État partie
Annexe aux réponses de la liste des questions
CED, Rapport de suivi
CED, Renseignements complémentaires
Commentaires sur les observations finales
Compte rendu analytique
Déclaration
Document de base (commun)
Info des agences des Nations Unies
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour les LOIPRs)
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Information de suivi venant d'autres sources
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rectificatif
Réponse à la liste des points à traiter
Visite de conseil au mécanisme national de prévention - rapport à l'État Partie
Visite de conseil au mécanisme national de prévention - Réponses de l'État Partie
select
Toutes
CAT
CAT-OP
CCPR
CED
CEDAW
CERD
CESCR
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
Toutes
CAT
CAT-OP
CCPR
CED
CEDAW
CERD
CESCR
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
select
Toutes
Pays-Bas
Toutes
Pays-Bas
RadDatePicker
RadDatePicker
Open the calendar popup.
Command item
Command item
|
Data pager
Data pager
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
...
Taille de la page:
PageSizeComboBox
select
10
20
50
Toutes
Page
1
sur
66
, enregistrements
1
à
10
des
655
.
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
CERD
Pays-Bas
03 janv. 2023
Voir document
E
INT_CERD_FUL_NLD_51190_E.pdf
INT/CERD/FUL/NLD/51190
True
94
NETHERLANDS: FOLLOW-UP TO CONCLUDING OBSERVATIONS, ADDENDUM
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
CCPR
Pays-Bas
CCPR/C/NLD/FCO/5/Add.1
08 juil. 2022
Voir document
E
CCPR_C_NLD_FCO_5_Add-1_50595_E.docx
CCPR/C/NLD/FCO/5/Add.1
True
46
COMMUNICATION NO. 3015/2017: DECISION/VIEWS
Jurisprudence
CCPR
Pays-Bas
CCPR/C/136/D/3015/2017
04 nov. 2022
Voir document
E
CCPR_C_136_D_3015_2017_34684_E.docx
CCPR/C/136/D/3015/2017
True
17
NETHERLANDS: PERIODIC REPORT
Rapport de l'État partie
CESCR
Pays-Bas
E/C.12/NLD/7
01 juil. 2022
Voir document
E
S
E_C-12_NLD_7_8370_E.docx
E/C.12/NLD/7
True
29
Communication No. 954/2019
Jurisprudence
CAT
Pays-Bas
CAT/C/74/D/954/2019
Voir document
E
A
C
CAT_C_74_D_954_2019_34914_E.pdf
CAT/C/74/D/954/2019
True
17
NETHERLANDS: FOLLOW-UP TO CONCLUDING OBSERVATIONS
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
CERD
Pays-Bas
CERD/C/NLD/FCO/22-24
25 août 2022
Voir document
E
S
CERD_C_NLD_FCO_22-24_49705_E.docx
CERD/C/NLD/FCO/22-24
True
46
Annex to the State party's report on Follow-up
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
CERD
Pays-Bas
25 août 2022
Voir document
E
INT_CERD_FCO_NLD_49706_E.docx
INT/CERD/FCO/NLD/49706
True
46
Seventh periodic report submitted by the Netherlands under article 18 of the Convention, due in 2020
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
CEDAW
Pays-Bas
CEDAW/C/NLD/7
08 juil. 2022
Voir document
E
S
CEDAW_C_NLD_7_8492_E.docx
CEDAW/C/NLD/7
True
45
List of issues on the initial report of The Netherlands
Liste des points à traiter
CRPD
Pays-Bas
CRPD/C/NLD/Q/1
01 avr. 2022
Voir document
E
S
CRPD_C_NLD_Q_1_48439_E.docx
CRPD/C/NLD/Q/1
True
18
Advance unedited version
Observations finales
CRC
Pays-Bas
CRC/C/NLD/CO/5-6
11 févr. 2022
Voir document
E
S
A
C
R
CRC_C_NLD_CO_5-6_47894_E.docx
CRC/C/NLD/CO/5-6
True
5
Calendar
Title and navigation
Title and navigation
<<
<
février 2023
>
<<
février 2023
l
m
m
j
v
s
d
5
30
31
1
2
3
4
5
6
6
7
8
9
10
11
12
7
13
14
15
16
17
18
19
8
20
21
22
23
24
25
26
9
27
28
1
2
3
4
5
10
6
7
8
9
10
11
12
Pas de filtre
Contient
Débute par
Egal à
Plus grand que
Plus petit que
Plus grand ou égal à
Plus petit ou égal à
Avertissement
La base de données des organes des traités contient tous les documents publics adoptés ou reçus par les organes des traités des droits de l'homme. Bien que la base de données soit mise à jour régulièrement et que nous nous efforçons d'assurer l'exactitude et la fiabilité des données affichées sur ces pages web, il se peut qu'il puisse encore contenir des inexactitudes, qui devront être corrigées au cours des prochains mois. Des éclaircissements ou des informations complémentaires peuvent être recherchées directement auprès du Secrétariat pertinent.