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Base de données relative aux organes conventionnels de l’ONU
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Les organes des traités des droits de l'homme
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Annexe au document de base (commun)
Annexe au rapport de l'État partie
Annexe aux réponses de la liste des questions
Commentaires sur les observations finales
Compte rendu analytique
Comptes-rendus analytiques (général)
Déclaration
Discours d'ouverture/de clôture
Document de base (commun)
Info des agences des Nations Unies
Info des autres parties prenantes
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour les LOIPRs)
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Information de suivi venant d'autres sources
Informations du mécanisme national de prévention
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rectificatif
Réponse à la liste des points à traiter
Toutes
Annexe au document de base (commun)
Annexe au rapport de l'État partie
Annexe aux réponses de la liste des questions
Commentaires sur les observations finales
Compte rendu analytique
Comptes-rendus analytiques (général)
Déclaration
Discours d'ouverture/de clôture
Document de base (commun)
Info des agences des Nations Unies
Info des autres parties prenantes
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour les LOIPRs)
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Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
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Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Information de suivi venant d'autres sources
Informations du mécanisme national de prévention
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rectificatif
Réponse à la liste des points à traiter
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CAT
CCPR
CEDAW
CERD
CESCR
CMW
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
Toutes
CAT
CCPR
CEDAW
CERD
CESCR
CMW
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
select
Toutes
Azerbaïdjan
Toutes
Azerbaïdjan
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RadDatePicker
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Command item
Command item
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Data pager
1
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...
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20
50
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3
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43
, enregistrements
21
à
30
des
423
.
COMMUNICATION NO. 2845/2016: DECISION/VIEWS
Jurisprudence
CCPR
Azerbaïdjan
CCPR/C/130/D/2845/2016
14 oct. 2020
Voir document
E
S
A
C
R
CCPR_C_130_2845_2016_32258_E.docx
CCPR/C/130/D/2845/2016
True
17
COMMUNICATION NO. 2928/2017: DECISION/VIEWS
Jurisprudence
CCPR
Azerbaïdjan
CCPR/C/130/D/2928/2017
15 oct. 2020
Voir document
E
S
A
C
R
CCPR_C_130_2928_2017_32257_E.docx
CCPR/C/130/D/2928/2017
True
17
Azerbaijan_State party report 5-6
Rapport de l'État partie
CRC
Azerbaïdjan
CRC/C/AZE/5-6
24 déc. 2018
Voir document
E
S
R
CRC_C_AZE_5-6_6415_E.docx
CRC/C/AZE/5-6
True
29
AZERBAIJAN: WRITTEN REPLIES
Réponse à la liste des points à traiter
CESCR
Azerbaïdjan
E/C.12/AZE/RQ/4
27 août 2020
Voir document
E
S
E_C-12_AZE_RO_4_43397_E.docx
E/C.12/AZE/RQ/4
True
22
Anti-Discrimination Centre (ADC) (Sept. 2020)
Info des organisations de la société civile (pour la session)
CESCR
Azerbaïdjan
Voir document
E
INT_CESCR_CSS_AZE_43020_E.docx
INT/CESCR/CSS/AZE/43020
True
145
The Citizens' Labor Rights Protection League (Sept. 2020)
Info des organisations de la société civile (pour la session)
CESCR
Azerbaïdjan
Voir document
E
INT_CESCR_CSS_AZE_43021_E.docx
INT/CESCR/CSS/AZE/43021
True
145
The Foundation for Constitutional Studies Submission (Sept. 2020)
Info des organisations de la société civile (pour la session)
CESCR
Azerbaïdjan
Voir document
E
INT_CESCR_CSS_AZE_43024_E.doc
INT/CESCR/CSS/AZE/43024
True
145
Eurasian Coalition on Male Health (ECOM) (Sept. 2020)
Info des organisations de la société civile (pour la session)
CESCR
Azerbaïdjan
Voir document
E
INT_CESCR_CSS_AZE_43025_E.docx
INT/CESCR/CSS/AZE/43025
True
145
Eurasian Coalition on Health, Rights, Gender and Sexual Diversity (ECOM) and Nafas LGBT Azerbaijan Alliance (Sept. 2020)
Info des organisations de la société civile (pour la session)
CESCR
Azerbaïdjan
Voir document
E
INT_CESCR_CSS_AZE_43026_E.docx
INT/CESCR/CSS/AZE/43026
True
145
Nafas LGBT Azerbaijan Alliance and AZAD LGBT Collective (Sept. 2020)
Info des organisations de la société civile (pour la session)
CESCR
Azerbaïdjan
Voir document
E
INT_CESCR_CSS_AZE_43027_E.docx
INT/CESCR/CSS/AZE/43027
True
145
Calendar
Title and navigation
Title and navigation
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Contient
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