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Base de données relative aux organes conventionnels de l’ONU
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Les organes des traités des droits de l'homme
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Annexe au document de base (commun)
Annexe au rapport de l'État partie
Annexe aux réponses de la liste des questions
Commentaires sur les observations finales
Compte rendu analytique
Comptes-rendus analytiques (général)
Déclaration
Discours d'ouverture/de clôture
Document de base (commun)
Info des agences des Nations Unies
Info des autres parties prenantes
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour les LOIPRs)
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Information de suivi venant d'autres sources
Informations du mécanisme national de prévention
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rectificatif
Réponse à la liste des points à traiter
Toutes
Annexe au document de base (commun)
Annexe au rapport de l'État partie
Annexe aux réponses de la liste des questions
Commentaires sur les observations finales
Compte rendu analytique
Comptes-rendus analytiques (général)
Déclaration
Discours d'ouverture/de clôture
Document de base (commun)
Info des agences des Nations Unies
Info des autres parties prenantes
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour les LOIPRs)
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
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Information de suivi venant d'autres sources
Informations du mécanisme national de prévention
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rectificatif
Réponse à la liste des points à traiter
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Toutes
CAT
CCPR
CEDAW
CERD
CESCR
CMW
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
Toutes
CAT
CCPR
CEDAW
CERD
CESCR
CMW
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
select
Toutes
Azerbaïdjan
Toutes
Azerbaïdjan
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RadDatePicker
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Command item
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Data pager
...
11
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...
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select
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44
, enregistrements
171
à
180
des
431
.
Observations finales du Comité des droits économiques, sociaux et culturels
Observations finales
CESCR
Azerbaïdjan
E/C.12/1/Add.104
14 déc. 2004
Voir document
E
S
A
C
R
E/C.12/1/Add.104
True
5
Summary record (partial) of the 43rd meeting
Compte rendu analytique
CESCR
Azerbaïdjan
E/C.12/2004/SR.43
23 nov. 2004
Voir document
E
E/C.12/2004/SR.43
True
31
Summary record (partial) of the 41st meeting
Compte rendu analytique
CESCR
Azerbaïdjan
E/C.12/2004/SR.41
19 nov. 2004
Voir document
E
E/C.12/2004/SR.41
True
31
Implementation of the International Covenant on Economic, Social and Cultural Rights
Info des agences des Nations Unies
CESCR
Azerbaïdjan
E/C.12/2004/SA/2
05 nov. 2004
Voir document
E
E/C.12/2004/SA/2
True
24
Quatrièmes rapports périodiques que les États parties devaient présenter en 2004
Rapport de l'État partie
CERD
Azerbaïdjan
CERD/C/440/Add.1
29 mai 2004
Voir document
E
S
R
CERD/C/440/Add.1
True
29
Observations du Gouvernement de la République d’Azerbaïdjan concernant les conclusions et recommandations du Comité contre la torture
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
CAT
Azerbaïdjan
CAT/C/CR/30/RESP/1
07 juil. 2004
Voir document
E
S
R
CAT/C/CR/30/RESP/1
True
46
Liste des points
Liste des points à traiter
CESCR
Azerbaïdjan
E/C.12/Q/AZE/2
18 déc. 2003
Voir document
E
S
R
E/C.12/Q/AZE/2
True
18
IMPLEMENTATION OF THE INTERNATIONAL COVENANT ON ECONOMIC, SOCIAL AND CULTURAL RIGHTS : 2ND PERIODIC REPORTS SUBMITTED BY STATES PARTIES UNDER ARTICLES 16 AND 17 OF THE COVENANT : ADDENDUM : AZERBAIJAN
Rapport de l'État partie
CESCR
Azerbaïdjan
E/1990/6/Add.37
06 mai 2003
Voir document
E
S
A
C
R
E/1990/6/Add.37
True
29
CONCLUSIONS AND RECOMMENDATIONS OF THE COMMITTEE AGAINST TORTURE : AZERBAIJAN : CORRIGENDUM
Observations finales
CAT
Azerbaïdjan
CAT/C/CR/30/1/Corr.1
Voir document
E
S
CAT/C/CR/30/1/Corr.1
True
5
CONCLUSIONS AND RECOMMENDATIONS OF THE COMMITTEE AGAINST TORTURE : AZERBAIJAN : CORRIGENDUM
Rectificatif
CAT
Azerbaïdjan
CAT/C/CR/30/1/CORR.1
Voir document
E
S
CAT/C/CR/30/1/CORR.1
True
39
Calendar
Title and navigation
Title and navigation
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Contient
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