Vous tentez peut-être d’accéder à ce site à partir d’un navigateur sécurisé sur le serveur. Activez les scripts et rechargez la page.
English
|
Français
|
Español
|
русский
|
العربية
|
中文
Base de données relative aux organes conventionnels de l’ONU
Français
>
Les organes des traités des droits de l'homme
SharePoint
Suivre
TreatyBody Internet
Connexion
JavaScript ne semble pas être activé dans votre navigateur. Veuillez l’activer et réessayer.
Recherche parmi les organes de traités
Lien vers ces résultats
Titre
Type de document
Traité
Pays
SYMBOLE/TITRE
Date de soumission
Télécharger
EnglishDraft
FrenchDraft
SpanishDraft
ArabicDraft
ChineseDraft
RussianDraft
EnglishODS
FrenchODS
SpanishODS
ArabicODS
ChineseODS
RussianODS
NameEn
NameFr
NameSp
NameAr
NameCh
NameRu
select
Toutes
Addendum
Annexe au rapport de l'État partie
Compte rendu analytique
Comptes-rendus analytiques (général)
Déclaration
Document de base (commun)
Info des agences des Nations Unies
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rapport de visite dans un pays (SPT)
Réponse à la liste des points à traiter
Toutes
Addendum
Annexe au rapport de l'État partie
Compte rendu analytique
Comptes-rendus analytiques (général)
Déclaration
Document de base (commun)
Info des agences des Nations Unies
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rapport de visite dans un pays (SPT)
Réponse à la liste des points à traiter
select
Toutes
CAT
CAT-OP
CCPR
CEDAW
CERD
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
Toutes
CAT
CAT-OP
CCPR
CEDAW
CERD
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
select
Toutes
Maldives
Toutes
Maldives
RadDatePicker
RadDatePicker
Open the calendar popup.
Command item
Command item
|
Data pager
Data pager
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
...
Taille de la page:
PageSizeComboBox
select
10
20
50
Toutes
Page
5
sur
16
, enregistrements
41
à
50
des
156
.
Document de base faisant partie intégrante des rapports présentés par les États parties
Document de base (commun)
Tous les traités
Maldives
HRI/CORE/MDV/2010
21 févr. 2011
Voir document
E
S
A
C
R
HRI/CORE/MDV/2010
True
6
Cinquième à douzième rapports périodiques des États parties attendus en 1993
Rapport de l'État partie
CERD
Maldives
CERD/C/MDV/5-12
07 janv. 2010
Voir document
E
S
R
CERD/C/MDV/5-12
True
29
Observations finales
Observations finales
CRC-OP-AC
Maldives
CRC/C/OPAC/MDV/CO/1
Voir document
E
S
A
C
R
CRC/C/OPAC/MDV/CO/1
True
5
Observations finales
Observations finales
CRC-OP-SC
Maldives
CRC/C/OPSC/MDV/CO/1
Voir document
E
S
A
R
CRC/C/OPSC/MDV/CO/1
True
5
Compte rendu analytique de la deuxième partie (publique) de la 1398e séance
Compte rendu analytique
CRC-OP-SC
Maldives
CRC/C/SR.1398
Voir document
E
S
CRC/C/SR.1398
True
31
Rapport sur la visite aux Maldives du Sous-Comité pour la prévention de la torture
Rapport de visite dans un pays (SPT)
CAT-OP
Maldives
CAT/OP/MDV/1
09 févr. 2009
Voir document
E
S
A
C
R
CAT_OP_MDV_1_E
CAT_OP_MDV_1_F
CAT_OP_MDV_1_S
CAT_OP_MDV_1_A
CAT_OP_MDV_1_C
CAT_OP_MDV_1_R
CAT/OP/MDV/1
True
23
Compte rendu analytique de la 1390e séance
Compte rendu analytique
CRC-OP-SC
Maldives
CRC/C/SR.1390
Voir document
E
S
CRC/C/SR.1390
True
31
Compte rendu analytique de la 1391e séance
Compte rendu analytique
CRC-OP-AC
Maldives
CRC/C/SR.1391
Voir document
E
S
CRC/C/SR.1391
True
31
Réponses écrites du Gouvernement maldivien à la liste des points à traiter à l’occasion de l’examen du rapport initial des Maldives
Réponse à la liste des points à traiter
CRC-OP-AC
Maldives
CRC/C/OPAC/MDV/Q/1/Add.1
05 janv. 2009
Voir document
E
S
CRC/C/OPAC/MDV/Q/1/Add.1
True
22
Réponses écrites du Gouvernement des Maldives à la liste de points à traiter à l’occasion de l’examen du rapport initial des Maldives
Réponse à la liste des points à traiter
CRC-OP-SC
Maldives
CRC/C/OPSC/MDV/Q/1/Add.1
05 janv. 2009
Voir document
E
S
CRC/C/OPSC/MDV/Q/1/Add.1
True
22
Calendar
Title and navigation
Title and navigation
<<
<
août 2022
>
<<
août 2022
l
m
m
j
v
s
d
31
25
26
27
28
29
30
31
32
1
2
3
4
5
6
7
33
8
9
10
11
12
13
14
34
15
16
17
18
19
20
21
35
22
23
24
25
26
27
28
36
29
30
31
1
2
3
4
Pas de filtre
Contient
Débute par
Egal à
Plus grand que
Plus petit que
Plus grand ou égal à
Plus petit ou égal à
Avertissement
La base de données des organes des traités contient tous les documents publics adoptés ou reçus par les organes des traités des droits de l'homme. Bien que la base de données soit mise à jour régulièrement et que nous nous efforçons d'assurer l'exactitude et la fiabilité des données affichées sur ces pages web, il se peut qu'il puisse encore contenir des inexactitudes, qui devront être corrigées au cours des prochains mois. Des éclaircissements ou des informations complémentaires peuvent être recherchées directement auprès du Secrétariat pertinent.
