Vous tentez peut-être d’accéder à ce site à partir d’un navigateur sécurisé sur le serveur. Activez les scripts et rechargez la page.
English
|
Français
|
Español
|
русский
|
العربية
|
中文
Base de données relative aux organes conventionnels de l’ONU
Français
>
Les organes des traités des droits de l'homme
SharePoint
Suivre
TreatyBody Internet
Connexion
JavaScript ne semble pas être activé dans votre navigateur. Veuillez l’activer et réessayer.
Recherche parmi les organes de traités
Lien vers ces résultats
Titre
Type de document
Traité
Pays
SYMBOLE/TITRE
Date de soumission
Télécharger
EnglishDraft
FrenchDraft
SpanishDraft
ArabicDraft
ChineseDraft
RussianDraft
EnglishODS
FrenchODS
SpanishODS
ArabicODS
ChineseODS
RussianODS
NameEn
NameFr
NameSp
NameAr
NameCh
NameRu
select
Toutes
Addendum
Annexe au rapport de l'État partie
Compte rendu analytique
Déclaration
Document de base (commun)
Info des agences des Nations Unies
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour les LOIPRs)
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Réponse à la liste des points à traiter
Toutes
Addendum
Annexe au rapport de l'État partie
Compte rendu analytique
Déclaration
Document de base (commun)
Info des agences des Nations Unies
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour les LOIPRs)
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Réponse à la liste des points à traiter
select
Toutes
CAT
CCPR
CEDAW
CERD
CESCR
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
Toutes
CAT
CCPR
CEDAW
CERD
CESCR
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
select
Toutes
Luxembourg
Toutes
Luxembourg
RadDatePicker
RadDatePicker
Open the calendar popup.
Command item
Command item
|
Data pager
Data pager
...
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
...
Taille de la page:
PageSizeComboBox
select
10
20
50
Toutes
Page
17
sur
25
, enregistrements
161
à
170
des
242
.
REPORT OF THE HUMAN RIGHTS COMMITTEE
Observations finales
CCPR
Luxembourg
A/41/40 paras. 47-100
Voir document
E
S
R
A/41/40
True
5
REPORT OF THE UNITED NATIONS PLEBISCITE COMMISIONER FOR WESTERN SAMOA : ORGANIZATION, CONDUCT AND RESULT OF THE PLEBISCITE IN WESTERN SAMOA
Observations finales
CCPR
Luxembourg
A/48/40 paras. 115-145
Voir document
E
A/48/40
True
5
Report on the fifth session (26 November-14 December 1990)
Observations finales
CESCR
Luxembourg
E/1991/23
Voir document
E
E/1991/23
True
5
Liste des points
Liste des points à traiter
CRC
Luxembourg
CRC/C/Q/LUX/2
15 oct. 2004
Voir document
E
S
CRC/C/Q/LUX/2
True
18
Réponses écrites du gouvernement du Luxembourg
Réponse à la liste des points à traiter
CRC
Luxembourg
CRC/C/RESP/79
Voir document
CRC/C/RESP/79
True
22
Global Initiative to End All Corporal Punishment of Children
Info des organisations de la société civile
CAT
Luxembourg
Voir document
E
INT_CAT_NGO_LUX_38_9545_E.pdf
INT/CAT/NGO/LUX/38/9545
True
14
Global Initiative to End All Corporal Punishment of Children
Info des organisations de la société civile
CEDAW
Luxembourg
Voir document
E
INT_CEDAW_NGO_LUX_40_9546_E.pdf
INT/CEDAW/NGO/LUX/40/9546
True
14
Liste de la délégation/ des participants
CEDAW
Luxembourg
Voir document
E
INT_CEDAW_LOP_LUX_40_10537_E.pdf
INT/CEDAW/LOP/LUX/40/10537
True
87
Liste de la délégation/ des participants
CRC
Luxembourg
Voir document
E
INT_CRC_LOP_LUX_38_10805_E.pdf
INT/CRC/LOP/LUX/38/10805
True
87
Liste de la délégation/ des participants
CRC
Luxembourg
Voir document
E
INT_CRC_LOP_LUX_38_10806_E.pdf
INT/CRC/LOP/LUX/38/10806
True
87
Calendar
Title and navigation
Title and navigation
<<
<
janvier 2022
>
<<
janvier 2022
l
m
m
j
v
s
d
53
27
28
29
30
31
1
2
2
3
4
5
6
7
8
9
3
10
11
12
13
14
15
16
4
17
18
19
20
21
22
23
5
24
25
26
27
28
29
30
6
31
1
2
3
4
5
6
Pas de filtre
Contient
Débute par
Egal à
Plus grand que
Plus petit que
Plus grand ou égal à
Plus petit ou égal à
Avertissement
La base de données des organes des traités contient tous les documents publics adoptés ou reçus par les organes des traités des droits de l'homme. Bien que la base de données soit mise à jour régulièrement et que nous nous efforçons d'assurer l'exactitude et la fiabilité des données affichées sur ces pages web, il se peut qu'il puisse encore contenir des inexactitudes, qui devront être corrigées au cours des prochains mois. Des éclaircissements ou des informations complémentaires peuvent être recherchées directement auprès du Secrétariat pertinent.
