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Base de données relative aux organes conventionnels de l’ONU
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Les organes des traités des droits de l'homme
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Addendum
Annexe au rapport de l'État partie
Compte rendu analytique
Déclaration
Document de base (commun)
Info des agences des Nations Unies
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour les LOIPRs)
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Réponse à la liste des points à traiter
Toutes
Addendum
Annexe au rapport de l'État partie
Compte rendu analytique
Déclaration
Document de base (commun)
Info des agences des Nations Unies
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour les LOIPRs)
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
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CAT
CCPR
CEDAW
CERD
CESCR
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
Toutes
CAT
CCPR
CEDAW
CERD
CESCR
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
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Toutes
Luxembourg
Toutes
Luxembourg
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Rapports initiaux attendus des Etats parties pour 1996
Rapport de l'État partie
CRC
Luxembourg
CRC/C/41/Add.2
26 juil. 1996
Voir document
E
CRC/C/41/Add.2
True
29
Examen des rapports présentés par les États parties
Rapport de l'État partie
CEDAW
Luxembourg
CEDAW/C/LUX/2
08 avr. 1997
Voir document
E
S
A
C
R
CEDAW/C/LUX/2
True
29
REPORT OF THE COMMITTEE ON THE ELIMINATION OF DISCRIMINATION AGAINST WOMEN, 16TH AND 17TH SESSIONS
Observations finales
CEDAW
Luxembourg
A/52/38/REV.1(SUPP) paras. 184-227
Voir document
E
S
A
C
R
A/52/38/REV.1(SUPP)
True
5
REPORT OF THE COMMITTEE ON THE ELIMINATION OF DISCRIMINATION AGAINST WOMEN, 16TH AND 17TH SESSIONS
Observations finales
CEDAW
Luxembourg
A/52/38/REV.1(SUPP) paras. 184-227
Voir document
E
S
A
C
R
A/52/38/REV.1(SUPP)
True
5
Examen des rapports présentés par les États parties
Rapport de l'État partie
CEDAW
Luxembourg
CEDAW/C/LUX/1
13 nov. 1996
Voir document
E
S
A
C
R
CEDAW/C/LUX/1
True
29
Neuvièmes rapports périodiques des Etats parties devant être présentés en 1996
Rapport de l'État partie
CERD
Luxembourg
CERD/C/277/Add.2
06 août 1996
Voir document
E
S
R
CERD/C/277/Add.2
True
29
Deuxième rapport périodique
Rapport de l'État partie
CESCR
Luxembourg
E/1990/6/Add.9
27 sept. 1995
Voir document
E
S
A
C
R
E/1990/6/Add.9
True
29
Observations finales du Comité pour lélimination de la discrimination raciale (paras.429-443)
Observations finales
CERD
Luxembourg
A/49/18(SUPP) paras. 429-443
Voir document
E
S
A
C
R
A/49/18(SUPP)
True
5
Observations finales du Comité pour l'élimination de la discrimination raciale
Observations finales
CERD
Luxembourg
A/49/18 paras. 429-443
19 sept. 1993
Voir document
E
S
A
C
R
A/49/18
True
5
Summary Record of the 1051st meeting
Compte rendu analytique
CERD
Luxembourg
CERD/C/SR.1051
11 août 1994
Voir document
E
R
CERD/C/SR.1051
True
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Calendar
Title and navigation
Title and navigation
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janvier 2022
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Contient
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