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Base de données relative aux organes conventionnels de l’ONU
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Les organes des traités des droits de l'homme
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Addendum
Annexe au rapport de l'État partie
Compte rendu analytique
Déclaration
Document de base (commun)
Info des agences des Nations Unies
Info des autres parties prenantes
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour les LOIPRs)
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Réponse à la liste des points à traiter
Toutes
Addendum
Annexe au rapport de l'État partie
Compte rendu analytique
Déclaration
Document de base (commun)
Info des agences des Nations Unies
Info des autres parties prenantes
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour les LOIPRs)
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
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Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
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CAT
CCPR
CEDAW
CERD
CESCR
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
Toutes
CAT
CCPR
CEDAW
CERD
CESCR
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
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Luxembourg
Toutes
Luxembourg
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Summary record
Compte rendu analytique
CEDAW
Luxembourg
CEDAW/C/SR.343
09 juil. 1997
Voir document
E
S
A
C
R
CEDAW/C/SR.343
True
31
Compte rendu analytique de la partie publique de la 49ème seance
Compte rendu analytique
CESCR
Luxembourg
E/C.12/1997/SR.49
06 mars 1998
Voir document
E
S
E/C.12/1997/SR.49
True
31
Observations finales du Comité des droits économiques sociaux et culturels
Observations finales
CESCR
Luxembourg
E/C.12/1/Add.22
12 déc. 1997
Voir document
E
S
R
E/C.12/1/Add.22
True
5
Compte rendu analytique de la 48ème seance
Compte rendu analytique
CESCR
Luxembourg
E/C.12/1997/SR.48
28 janv. 1998
Voir document
E
S
E/C.12/1997/SR.48
True
31
Compte rendu analytique de la 1194ème seance
Compte rendu analytique
CERD
Luxembourg
CERD/C/SR.1194
13 oct. 1997
Voir document
E
S
R
CERD/C/SR.1194
True
31
Summary record
Compte rendu analytique
CEDAW
Luxembourg
CEDAW/C/SR.344
14 juil. 1997
Voir document
E
S
A
C
R
CEDAW/C/SR.344
True
31
Summary record
Compte rendu analytique
CEDAW
Luxembourg
CEDAW/C/SR.344
14 juil. 1997
Voir document
E
S
A
C
R
CEDAW/C/SR.344
True
31
Summary record
Compte rendu analytique
CEDAW
Luxembourg
CEDAW/C/SR.338
09 juil. 1997
Voir document
E
S
A
C
R
CEDAW/C/SR.338
True
31
Summary record
Compte rendu analytique
CEDAW
Luxembourg
CEDAW/C/SR.338
09 juil. 1997
Voir document
E
S
A
C
R
CEDAW/C/SR.338
True
31
REPORT OF THE COMMITTEE ON THE ELIMINATION OF DISCRIMINATION AGAINST WOMEN, 16TH SESSION
Observations finales
CEDAW
Luxembourg
A/52/38(PARTI) paras. 184-227
Voir document
E
S
A
C
R
A/52/38(PARTI)
True
5
Calendar
Title and navigation
Title and navigation
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Pas de filtre
Contient
Débute par
Egal à
Plus grand que
Plus petit que
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