English
|
Français
|
Español
|
русский
|
العربية
|
中文
Base de données relative aux organes conventionnels de l’ONU
Français
>
Les organes des traités des droits de l'homme
CRPD - Convention relative aux droits des personnes handicapées
28th Session (06 mars 2023 - 24 mars 2023)
Documentation générale
Type de document
Symbole
Titre
Télécharger
Command item
Command item
|
Ordre du jour provisoire
CRPD/C/28/1
Voir document
CRPD/C/28/1
True
21
Programme de travail
Voir document
INT/CRPD/POW/28th/34758
True
32
Information du Secrétariat
Voir document
INT/CRPD/INF/28th/34759
True
93
Information du Secrétariat
Voir document
INT/CRPD/INF/28th/34941
https://www.ohchr.org/en/calls-for-input/2023/call-written-submissions-related-day-general-discussion-organized-committee
True
93
Examen des rapports des États parties
Durant la session, le Comité examinera les rapports des États parties suivants
.
SessionID
CountryID
CountryCode
Pays
Traité
Command item
Command item
|
2614
5
AGO
Angola
CRPD
Type de document
Rapport de l'État partie
2614
5
Pays
Type de document
SYMBOLE/TITRE
Télécharger
Angola
Rapport de l'État partie
CRPD/C/AGO/1
Voir document
CRPD/C/AGO/1
True
Liste des points à traiter
2614
5
Pays
Type de document
SYMBOLE/TITRE
Télécharger
Angola
Liste des points à traiter
CRPD/C/AGO/Q/1
Voir document
CRPD/C/AGO/Q/1
True
Réponse à la liste des points à traiter
2614
5
Pays
Type de document
SYMBOLE/TITRE
Télécharger
Angola
Réponse à la liste des points à traiter
CRPD/C/AGO/RQ/1
Voir document
CRPD/C/AGO/RQ/1
True
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
2614
5
Pays
Type de document
SYMBOLE/TITRE
Télécharger
Angola
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Human Rights and Advocacy
Voir document
INT/CRPD/ICO/AGO/42073
True
Angola
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Situation of persons with Albinism in Angola from Under the SUN and FALB
Voir document
INT/CRPD/ICO/AGO/42147
True
Angola
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
The International Federation of Anti-Leprosy Associations
Voir document
INT/CRPD/ICO/AGO/41434
True
2614
7
ARG
Argentine
CRPD
Type de document
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
2614
7
Pays
Type de document
SYMBOLE/TITRE
Télécharger
Argentine
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
CRPD/C/ARG/QPR/2-3
Voir document
CRPD/C/ARG/QPR/2-3
True
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
2614
7
Pays
Type de document
SYMBOLE/TITRE
Télécharger
Argentine
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
CRPD/C/ARG/2-3
Voir document
CRPD/C/ARG/2-3
True
Annexe au rapport de l'État partie
2614
7
Pays
Type de document
SYMBOLE/TITRE
Télécharger
Argentine
Annexe au rapport de l'État partie
ANEXO Documento 2º y 3º Informe
Voir document
INT/CRPD/ADR/ARG/32692
True
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
2614
7
Pays
Type de document
SYMBOLE/TITRE
Télécharger
Argentine
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Disabled persons with disabilities - List of Organizations
Voir document
INT/CRPD/ICS/ARG/28579
True
Argentine
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Disabled persons with disabilities submission
Voir document
INT/CRPD/ICS/ARG/28578
True
Argentine
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Edmund Rice International Submission
Voir document
INT/CRPD/ICS/ARG/29253
True
Argentine
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Grupo Artículo 24
Voir document
INT/CRPD/ICS/ARG/28478
True
Argentine
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Informe Alternativo Argentina
Voir document
INT/CRPD/ICS/ARG/28477
True
Argentine
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Informe Sombra
Voir document
INT/CRPD/ICS/ARG/28479
True
Argentine
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Ministerio Publico de la Defensa
Voir document
INT/CRPD/ICS/ARG/28580
True
2614
65
GEO
Géorgie
CRPD
Type de document
Rapport de l'État partie
2614
65
Pays
Type de document
SYMBOLE/TITRE
Télécharger
Géorgie
Rapport de l'État partie
CRPD/C/GEO/1
Voir document
CRPD/C/GEO/1
True
Liste des points à traiter
2614
65
Pays
Type de document
SYMBOLE/TITRE
Télécharger
Géorgie
Liste des points à traiter
CRPD/C/GEO/Q/1
Voir document
CRPD/C/GEO/Q/1
True
Annexe aux réponses de la liste des questions
2614
65
Pays
Type de document
SYMBOLE/TITRE
Télécharger
Géorgie
Annexe aux réponses de la liste des questions
ANNEX 1-Replies of Georgia to the list of issues in relation to its initial report
Voir document
INT/CRPD/ARL/GEO/50919
True
Géorgie
Annexe aux réponses de la liste des questions
ANNEX 2-Replies of Georgia to the list of issues in relation to its initial report
Voir document
INT/CRPD/ARL/GEO/50920
True
Réponse à la liste des points à traiter
2614
65
Pays
Type de document
SYMBOLE/TITRE
Télécharger
Géorgie
Réponse à la liste des points à traiter
CRPD/C/GEO/RQ/1
Voir document
CRPD/C/GEO/RQ/1
True
Info des organisations de la société civile (pour la session)
2614
65
Pays
Type de document
SYMBOLE/TITRE
Télécharger
Géorgie
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Platform for New Opportunities (PNO)
Voir document
INT/CRPD/CSS/GEO/51429
True
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
2614
65
Pays
Type de document
SYMBOLE/TITRE
Télécharger
Géorgie
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Alternative Report of 17 DPOs and CSOs of Georgia
Voir document
INT/CRPD/ICO/GEO/41146
True
Géorgie
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
CIL_Coalition for Independent Living
Voir document
INT/CRPD/CSS/GEO/39707
True
Géorgie
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
EMC_Human Rights Education and Monitoring Center, GYLA_Georgian Young Lawyers’ Association and OSGF_Open Society Georgia Foundation
Voir document
INT/CRPD/ICO/GEO/40795
True
Géorgie
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Equality Now submission
Voir document
INT/CRPD/ICO/GEO/41485
True
Géorgie
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Georgian CSOs - Human Rights Education and Monitoring Center (EMC) and Partnership for Human Rights (PHR)
Voir document
INT/CRPD/ICO/GEO/41498
True
Géorgie
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Global Initiative to End All Corporal Punishment of Children
Voir document
INT/CRPD/ICO/GEO/41153
True
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
2614
65
Pays
Type de document
SYMBOLE/TITRE
Télécharger
Géorgie
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
Public defender (Ombudsman) of Georgia
Voir document
INT/CRPD/IFS/GEO/39674
True
2614
136
PER
Pérou
CRPD
Type de document
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
2614
136
Pays
Type de document
SYMBOLE/TITRE
Télécharger
Pérou
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
CRPD/C/PER/QPR/2-3
Voir document
CRPD/C/PER/QPR/2-3
True
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
2614
136
Pays
Type de document
SYMBOLE/TITRE
Télécharger
Pérou
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
CRPD/C/PER/2-3
Voir document
CRPD/C/PER/2-3
True
Document de base (commun)
2614
136
Pays
Type de document
SYMBOLE/TITRE
Télécharger
Pérou
Document de base (commun)
HRI/CORE/PER/2019
Voir document
HRI/CORE/PER/2019
True
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
2614
136
Pays
Type de document
SYMBOLE/TITRE
Télécharger
Pérou
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Peruvian National Coordinator on Human Rights-List of Issues Prior to Reporting
Voir document
INT/CRPD/ICS/PER/26817
True
2614
175
TGO
Togo
CRPD
Type de document
Rapport de l'État partie
2614
175
Pays
Type de document
SYMBOLE/TITRE
Télécharger
Togo
Rapport de l'État partie
CRPD/C/TGO/1
Voir document
CRPD/C/TGO/1
True
Document de base (commun)
2614
175
Pays
Type de document
SYMBOLE/TITRE
Télécharger
Togo
Document de base (commun)
HRI/CORE/TGO/2020
Voir document
HRI/CORE/TGO/2020
True
Liste des points à traiter
2614
175
Pays
Type de document
SYMBOLE/TITRE
Télécharger
Togo
Liste des points à traiter
CRPD/C/TGO/Q/1
Voir document
CRPD/C/TGO/Q/1
True
Réponse à la liste des points à traiter
2614
175
Pays
Type de document
SYMBOLE/TITRE
Télécharger
Togo
Réponse à la liste des points à traiter
CRPD/C/TGO/RQ/1
Voir document
CRPD/C/TGO/RQ/1
True
Info des organisations de la société civile (pour la session)
2614
175
Pays
Type de document
SYMBOLE/TITRE
Télécharger
Togo
Info des organisations de la société civile (pour la session)
L'Association Togolaise des Personnes à Déficience Auditive pour le Progrès et le Développement (ATPDAPD)
Voir document
INT/CRPD/CSS/TGO/46411
True
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
2614
175
Pays
Type de document
SYMBOLE/TITRE
Télécharger
Togo
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Togo_WORLD Policy Analysis Center
Voir document
INT/CRPD/ICO/TGO/42412
True
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
2614
175
Pays
Type de document
SYMBOLE/TITRE
Télécharger
Togo
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
Commission Nationale des Droits de l'Homme (CNDH) du Togo
Voir document
INT/CRPD/ICO/TGO/42633
True
2614
178
TUN
Tunisie
CRPD
Type de document
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
2614
178
Pays
Type de document
SYMBOLE/TITRE
Télécharger
Tunisie
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
CRPD/C/TUN/QPR/2-3
Voir document
CRPD/C/TUN/QPR/2-3
True
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
2614
178
Pays
Type de document
SYMBOLE/TITRE
Télécharger
Tunisie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
CRPD/C/TUN/2-3
Voir document
CRPD/C/TUN/2-3
True
Info des organisations de la société civile (pour la session)
2614
178
Pays
Type de document
SYMBOLE/TITRE
Télécharger
Tunisie
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Terre des Hommes - Tunisie
Voir document
INT/CRPD/CSS/TUN/42877
True
Avertissement
La base de données des organes des traités contient tous les documents publics adoptés ou reçus par les organes des traités des droits de l'homme. Bien que la base de données soit mise à jour régulièrement et que nous nous efforçons d'assurer l'exactitude et la fiabilité des données affichées sur ces pages web, il se peut qu'il puisse encore contenir des inexactitudes, qui devront être corrigées au cours des prochains mois. Des éclaircissements ou des informations complémentaires peuvent être recherchées directement auprès du Secrétariat pertinent.