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Pays des organes de traités


Cette page fournit des informations spécifiques par pays sur :
  • Ratification des traités internationaux des droits de l’homme
  • Les cycles de présentation des rapports
  • Toute la documentation en relation avec un cycle de présentation de rapport

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Statut de présentation des rapports pour Sao Tomé-et-Principe
 TraitéDate de signatureDate de ratification, Date d'adhésion (a), de succession (d)
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CAT - Convention contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants

CATConvention contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants06 sept. 200010 janv. 2017   10 janv. 2017
 
 Cycle de présentation des rapportsSession (Année)
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Type de documentSYMBOLE/TITREDate d'échéanceDate de soumissionDate de publicationTélécharger
Rapport de l'État partie 10 févr. 2018                     STPINT/CAT/INR/STP/8237  29False
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CAT-OP - Protocole facultatif à la Convention contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants

CAT-OPProtocole facultatif à la Convention contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants     
 
 Cycle de présentation des rapportsSession (Année)
 N/A
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CCPR - Pacte international relatif aux droits civils et politiques

CCPRPacte international relatif aux droits civils et politiques31 oct. 199510 janv. 201710 avr. 2017  10 janv. 2017
 
 Cycle de présentation des rapportsSession (Année)
ExpandI
 
Type de documentSYMBOLE/TITREDate d'échéanceDate de soumissionDate de publicationTélécharger
Rapport de l'État partie 10 avr. 2018                     STPINT/CCPR/INR/STP/8324  29False
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CCPR-OP2-DP - Deuxième Protocole facultatif se rapportant au Pacte international relatif aux droits civils et politiques visant à abolir la peine de mort

CCPR-OP2-DPDeuxième Protocole facultatif se rapportant au Pacte international relatif aux droits civils et politiques visant à abolir la peine de mort06 sept. 200010 janv. 201710 avr. 2017  10 janv. 2017
 
 Cycle de présentation des rapportsSession (Année)
 N/A
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CED - Convention internationale pour la protection de toutes les personnes contre les disparitions forcées

CEDConvention internationale pour la protection de toutes les personnes contre les disparitions forcées     
 
 Cycle de présentation des rapportsSession (Année)
 N/A
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CEDAW - Convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes

CEDAWConvention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes31 oct. 199503 juin 200303 juil. 2003  03 juin 2003
 
 Cycle de présentation des rapportsSession (Année)
ExpandI
 
Type de documentSYMBOLE/TITREDate d'échéanceDate de soumissionDate de publicationTélécharger
Rapport de l'État partie 03 juil. 2004                     STPINT/CEDAW/INR/STP/6005  29False
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CERD - Convention internationale sur l'élimination de toutes les formes de discrimination raciale

CERDConvention internationale sur l'élimination de toutes les formes de discrimination raciale06 sept. 200010 janv. 201709 févr. 2017  10 janv. 2017
 
 Cycle de présentation des rapportsSession (Année)
ExpandI
 
Type de documentSYMBOLE/TITREDate d'échéanceDate de soumissionDate de publicationTélécharger
Rapport de l'État partie 10 févr. 2018                     STPINT/CERD/INR/STP/8320  29False
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CESCR - Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels

CESCRPacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels31 oct. 199510 janv. 201710 avr. 2017  10 janv. 2017
 
 Cycle de présentation des rapportsSession (Année)
ExpandI
 
Type de documentSYMBOLE/TITREDate d'échéanceDate de soumissionDate de publicationTélécharger
Rapport de l'État partie 10 avr. 2019                     STPINT/CESCR/INR/STP/8323  29False
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CMW - Convention internationale sur la protection des droits de tous les travailleurs migrants et des membres de leur famille

CMWConvention internationale sur la protection des droits de tous les travailleurs migrants et des membres de leur famille06 sept. 200010 janv. 201701 mai 2017  10 janv. 2017
 
 Cycle de présentation des rapportsSession (Année)
ExpandI33 (2020)
 
Type de documentSYMBOLE/TITREDate d'échéanceDate de soumissionDate de publicationTélécharger
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)CMW/C/STP/QPR/1 12 avr. 201910 mai 2019 Voir document       E S   CMW_C_STP_QPR_1_34791_E.pdf     STPCMW/C/STP/QPR/1  25True
Rapport de l'État partie 01 mai 2018                     STPINT/CMW/INR/STP/8333  29False
ExpandI30 (2019)
 
Type de documentSYMBOLE/TITREDate d'échéanceDate de soumissionDate de publicationTélécharger
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)CMW/C/STP/QPR/1 12 avr. 201910 mai 2019 Voir document       E S   CMW_C_STP_QPR_1_34791_E.pdf     STPCMW/C/STP/QPR/1  25True
Rapport de l'État partie 01 mai 2018                     STPINT/CMW/INR/STP/8333  29False
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CRC - Convention relative aux droits de l'enfant

CRCConvention relative aux droits de l'enfant 14 mai 1991 (a)13 juin 199114 mai 1991  
 
 Cycle de présentation des rapportsSession (Année)
ExpandV-VI
 
Type de documentSYMBOLE/TITREDate d'échéanceDate de soumissionDate de publicationTélécharger
Rapport de l'État partieCRC/C/STP/5-624 juin 201813 juin 2019  Voir document  F           CRC_C_STP_5-6_6720_F.doc    STPCRC/C/STP/5-6  29True
ExpandII-IV64 (2013)
 
Type de documentSYMBOLE/TITREDate d'échéanceDate de soumissionDate de publicationTélécharger
Rapport de l'État partieCRC/C/STP/2-412 juin 200809 juin 201015 nov. 2011 Voir document       E S         STPCRC/C/STP/2-4  29True
Liste des points à traiterCRC/C/STP/Q/2-4  10 mai 2013 Voir document       E S         STPCRC/C/STP/Q/2-4  18True
Réponse à la liste des points à traiterCRC/C/STP/Q/2-4/Add.1  23 août 2013 Voir document       E     CRC_C_STP_Q_2-4_Add-1_15510_E.doc     STPCRC/C/STP/Q/2-4/Add.1  22True
Info des organisations de la société civileGlobal Initiative to End All Corporal Punishment of Children    Voir document E           INT_CRC_NGO_STP_13905_E.doc     STPINT/CRC/NGO/STP/13905  14True
Observations finalesCRC/C/STP/CO/2-4  28 oct. 2013 Voir document  FSAC E     CRC_C_STP_CO_2-4_15511_E.docCRC_C_STP_CO_2-4_15511_F.DOCCRC_C_STP_CO_2-4_15511_S.DOCCRC_C_STP_CO_2-4_15511_A.DOCCRC_C_STP_CO_2-4_15511_C.DOC STPCRC/C/STP/CO/2-4  5True
Compte rendu analytiqueCRC/C/SR.1817  19 sept. 2013 Voir document       E S         STPCRC/C/SR.1817  31True
Compte rendu analytiqueCRC/C/SR.1818  19 sept. 2013 Voir document       E S         STPCRC/C/SR.1818  31True
Compte rendu analytiqueCRC/C/SR.1845  08 oct. 2013 Voir document       E S         STPCRC/C/SR.1845  31True
ExpandI36 (2004)
 
Type de documentSYMBOLE/TITREDate d'échéanceDate de soumissionDate de publicationTélécharger
Rapport de l'État partieCRC/C/8/Add.4912 juin 199304 mars 200301 déc. 2003 Voir document       E S         STPCRC/C/8/Add.49  29True
Liste des points à traiterCRC/C/Q/STP/1 13 févr. 2004  Voir document       E S         STPCRC/C/Q/STP/1  18True
Réponse à la liste des points à traiterCRC/C/STP/1                      STPCRC/C/STP/1  22False
Observations finalesCRC/C/15/Add.235 01 juil. 200401 juil. 2004 Voir document       E S         STPCRC/C/15/Add.235  5True
Compte rendu analytiqueCRC/C/SR.955 09 juin 200409 juin 2004 Voir document       E           STPCRC/C/SR.955  31True
Compte rendu analytiqueCRC/C/SR.956 03 juin 200403 juin 2004 Voir document       E           STPCRC/C/SR.956  31True
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CRC-OP-AC - Protocole facultatif à la Convention relative aux droits de l'enfant, concernant l'implication d'enfants dans les conflits armés

CRC-OP-ACProtocole facultatif à la Convention relative aux droits de l'enfant, concernant l'implication d'enfants dans les conflits armés     
 
 Cycle de présentation des rapportsSession (Année)
 N/A
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CRC-OP-SC - Protocole facultatif à la Convention relative aux droits de l'enfant, concernant la vente d'enfants, la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants

CRC-OP-SCProtocole facultatif à la Convention relative aux droits de l'enfant, concernant la vente d'enfants, la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants     
 
 Cycle de présentation des rapportsSession (Année)
 N/A
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CRPD - Convention relative aux droits des personnes handicapées

CRPDConvention relative aux droits des personnes handicapées 05 nov. 2015 (a)05 déc. 201505 nov. 2015  
 
 Cycle de présentation des rapportsSession (Année)
ExpandI
 
Type de documentSYMBOLE/TITREDate d'échéanceDate de soumissionDate de publicationTélécharger
Rapport de l'État partie 05 déc. 2017                     STPINT/CRPD/INR/STP/7829  29False


Acceptation des procédures de plaintes individuelles pour Sao Tomé-et-Principe
 TraitéDate de signatureDate de ratification, Date d'adhésion (a), de succession (d)Date de l'acceptation/non acceptation
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CAT, Art.22 - Procédure de plaintes individuelles sous la Convention contre la torture

CAT, Art.22Procédure de plaintes individuelles sous la Convention contre la torture      
 
Type de documentSYMBOLE/TITREDate d'échéanceDate de soumissionDate de publicationTélécharger
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CCPR-OP1 - Protocole facultatif se rapportant au Pacte international relatif aux droits civils et politiques

CCPR-OP1Protocole facultatif se rapportant au Pacte international relatif aux droits civils et politiques06 sept. 200023 mars 201723 juin 2017  23 mars 2017
 
Type de documentSYMBOLE/TITREDate d'échéanceDate de soumissionDate de publicationTélécharger
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CED, Art.31 - Procédure de plaintes individuelles sous la Convention internationale sur la protection de toutes les personnes contre les disparitions forcées

CED, Art.31Procédure de plaintes individuelles sous la Convention internationale sur la protection de toutes les personnes contre les disparitions forcées      
 
Type de documentSYMBOLE/TITREDate d'échéanceDate de soumissionDate de publicationTélécharger
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CEDAW-OP - Protocole facultatif à la Convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes

CEDAW-OPProtocole facultatif à la Convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes06 sept. 200023 mars 201723 juin 2017  23 mars 2017
 
Type de documentSYMBOLE/TITREDate d'échéanceDate de soumissionDate de publicationTélécharger
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CERD, Art.14 - Procédure de plaintes individuelles sous la Convention internationale sur l'élimination de toutes les formes de discrimination raciale

CERD, Art.14Procédure de plaintes individuelles sous la Convention internationale sur l'élimination de toutes les formes de discrimination raciale      
 
Type de documentSYMBOLE/TITREDate d'échéanceDate de soumissionDate de publicationTélécharger
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CESCR-OP - Protocole facultatif se rapportant au Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels

CESCR-OPProtocole facultatif se rapportant au Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels     
 
Type de documentSYMBOLE/TITREDate d'échéanceDate de soumissionDate de publicationTélécharger
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CMW, Art.77 - Procédure de plaintes individuelles sous la Convention internationale sur la protection des droits de tous les travailleurs migrants et des membres de leur famille

CMW, Art.77Procédure de plaintes individuelles sous la Convention internationale sur la protection des droits de tous les travailleurs migrants et des membres de leur famille      
 
Type de documentSYMBOLE/TITREDate d'échéanceDate de soumissionDate de publicationTélécharger
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CRC-OP-IC - Protocole facultatif à la Convention relative aux droits de l'enfant

CRC-OP-ICProtocole facultatif à la Convention relative aux droits de l'enfant     
 
Type de documentSYMBOLE/TITREDate d'échéanceDate de soumissionDate de publicationTélécharger
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CRPD-OP - Protocole facultatif se rapportant à la Convention relative aux droits des personnes handicapées

CRPD-OPProtocole facultatif se rapportant à la Convention relative aux droits des personnes handicapées     
 
Type de documentSYMBOLE/TITREDate d'échéanceDate de soumissionDate de publicationTélécharger
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Acceptation de la procédure d'enquête pour Sao Tomé-et-Principe
 TraitéAcceptation de la procédure d'enquêteDate de l'acceptation/non acceptation
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CAT, Art.20 - Procédure d'enquête sous la Convention contre la torture

CAT, Art.20Procédure d'enquête sous la Convention contre la torture- 
 
Type de documentSYMBOLE/TITREDate d'échéanceDate de soumissionDate de publicationTélécharger
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CED, Art.33 - Procédure d'enquête sous la Convention internationale sur la protection de toutes les personnes contre les disparitions forcées

CED, Art.33Procédure d'enquête sous la Convention internationale sur la protection de toutes les personnes contre les disparitions forcées- 
 
Type de documentSYMBOLE/TITREDate d'échéanceDate de soumissionDate de publicationTélécharger
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CEDAW-OP, Art. 8-9 - Procédure d'enquête sous le Protocole facultatif à la Convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes

CEDAW-OP, Art. 8-9Procédure d'enquête sous le Protocole facultatif à la Convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmesOUI 
 
Type de documentSYMBOLE/TITREDate d'échéanceDate de soumissionDate de publicationTélécharger
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CESCR-OP, Art.11 - Procédure d'enquête sous le Protocole facultatif de la Convention internationale des droits économiques, sociaux et culturels

CESCR-OP, Art.11Procédure d'enquête sous le Protocole facultatif de la Convention internationale des droits économiques, sociaux et culturels- 
 
Type de documentSYMBOLE/TITREDate d'échéanceDate de soumissionDate de publicationTélécharger
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CRC-OP-IC, Art.13 - Procédure d'enquête sous le Protocole facultatif à la Convention relative aux droits de l'enfant

CRC-OP-IC, Art.13Procédure d'enquête sous le Protocole facultatif à la Convention relative aux droits de l'enfant- 
 
Type de documentSYMBOLE/TITREDate d'échéanceDate de soumissionDate de publicationTélécharger
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CRPD-OP, Art.6-7 - Procédure d'enquête sous la Convention relative aux droits des personnes handicapées

CRPD-OP, Art.6-7Procédure d'enquête sous la Convention relative aux droits des personnes handicapées- 
 
Type de documentSYMBOLE/TITREDate d'échéanceDate de soumissionDate de publicationTélécharger
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