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Base de données relative aux organes conventionnels de l’ONU
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Les organes des traités des droits de l'homme
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Addendum
Annexe au rapport de l'État partie
Compte rendu analytique
Comptes-rendus analytiques (général)
Décision de suivi adoptée par le Comité
Décision relative au rapport
Déclaration
Document de base (commun)
EWUA - Décision
Info des agences des Nations Unies
Info des INDH
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Information de suivi venant d'autres sources
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de représailles
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rectificatif
Réponse à la liste des points à traiter
Toutes
Addendum
Annexe au rapport de l'État partie
Compte rendu analytique
Comptes-rendus analytiques (général)
Décision de suivi adoptée par le Comité
Décision relative au rapport
Déclaration
Document de base (commun)
EWUA - Décision
Info des agences des Nations Unies
Info des INDH
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Information de suivi venant d'autres sources
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Jurisprudence
Lettre de représailles
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
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Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rectificatif
Réponse à la liste des points à traiter
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CAT
CCPR
CEDAW
CERD
CESCR
CRC
CRPD
Tous les traités
Toutes
CAT
CCPR
CEDAW
CERD
CESCR
CRC
CRPD
Tous les traités
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Burundi
Toutes
Burundi
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BURUNDI: WRITTEN REPLIES TO LIST OF ISSUES
Réponse à la liste des points à traiter
CCPR
Burundi
CCPR/C/BDI/RQ/3
04 nov. 2022
Voir document
CCPR_C_BDI_RQ_3_51099_F.docx
CCPR/C/BDI/RQ/3
True
22
COMMUNICATION NO. 795/2017 : DECISION/VIEWS
Jurisprudence
CAT
Burundi
CAT/C/74/D/795/2017
Voir document
E
S
A
C
R
CAT/C/74/D/795/2017
True
17
Communication No. 921/2019
Jurisprudence
CAT
Burundi
CAT/C/73/D/921/2019
Voir document
E
S
A
C
R
CAT_C_73_D_921_2019_34223_F.docx
CAT/C/73/D/921/2019
True
17
Communication No. 952/2019
Jurisprudence
CAT
Burundi
CAT/C/73/D/952/2019
Voir document
E
S
A
C
R
CAT_C_73_D_952_2019_34227_F.docx
CAT/C/73/D/952/2019
True
17
Communication No. 793/2017
Jurisprudence
CAT
Burundi
CAT/C/72/D/793/2017
Voir document
E
S
A
C
R
CAT_C_72_D_793_2017_33428_F.pdf
CAT/C/72/D/793/2017
True
17
Communication No. 793/2017
Jurisprudence
CAT
Burundi
CAT/C/72/D/793/2017
Voir document
E
S
A
C
R
CAT_C_72_D_793_2017_33857_F.docx
CAT/C/72/D/793/2017
True
17
BURUNDI: PERIODIC REPORT
Rapport de l'État partie
CAT
Burundi
CAT/C/BDI/3
14 sept. 2020
Voir document
E
S
CAT_C_BDI_3_7597_F.pdf
CAT/C/BDI/3
True
29
Rapport initiaux soumis par le Burundi en application de l’article 35 de la Convention-VERSION AVANCÉE NON EDITÉ
Rapport de l'État partie
CRPD
Burundi
CRPD/C/BDI/1
03 déc. 2021
Voir document
F
CRPD_C_BDI_1_8359_F.docx
CRPD/C/BDI/1
True
29
Communication No. 843/2017
Jurisprudence
CAT
Burundi
CAT/C/71/D/843/2017
Voir document
E
S
A
C
R
CAT_C_71_D_843_2017_33119_F.docx
CAT/C/71/D/843/2017
True
17
Communication No. 858/2018
Jurisprudence
CAT
Burundi
CAT/C/71/D/858/2018
Voir document
E
S
A
C
R
CAT_C_71_D_858_2018_33106_F.docx
CAT/C/71/D/858/2018
True
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Calendar
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