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Base de données relative aux organes conventionnels de l’ONU
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Les organes des traités des droits de l'homme
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Addendum
Annexe au rapport de l'État partie
Compte rendu analytique
Comptes-rendus analytiques (général)
Décision de suivi adoptée par le Comité
Décision relative au rapport
Déclaration
Document de base (commun)
EWUA - Décision
Info des agences des Nations Unies
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Information de suivi venant d'autres sources
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de représailles
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rectificatif
Réponse à la liste des points à traiter
Toutes
Addendum
Annexe au rapport de l'État partie
Compte rendu analytique
Comptes-rendus analytiques (général)
Décision de suivi adoptée par le Comité
Décision relative au rapport
Déclaration
Document de base (commun)
EWUA - Décision
Info des agences des Nations Unies
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Information de suivi venant d'autres sources
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de représailles
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste des points à traiter
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Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rectificatif
Réponse à la liste des points à traiter
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CAT
CCPR
CEDAW
CERD
CESCR
CRC
CRPD
Tous les traités
Toutes
CAT
CCPR
CEDAW
CERD
CESCR
CRC
CRPD
Tous les traités
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Burundi
Toutes
Burundi
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BURUNDI: WRITTEN REPLIES TO LIST OF ISSUES
Réponse à la liste des points à traiter
CAT
Burundi
CAT/C/BDI/RQ/3
25 sept. 2023
Voir document
CAT_C_BDI_RQ_3_56191_F.pdf
CAT/C/BDI/RQ/3
True
22
BURUNDI: CONCLUDING OBSERVATIONS
Observations finales
CCPR
Burundi
CCPR/C/BDI/CO/3
Voir document
CCPR_C_BDI_CO_3_53250_F.pdf
CCPR/C/BDI/CO/3
True
5
PUBLIC MEETING: MONDAY, 3 JULY 2023 - PM
Compte rendu analytique
CCPR
Burundi
CCPR/C/SR.4003
Voir document
E
CCPR/C/SR.4003
True
31
BURUNDI: LIST OF ISSUES
Liste des points à traiter
CAT
Burundi
CAT/C/BDI/Q/3
12 mai 2023
Voir document
CAT_C_BDI_Q_3_52778_F.pdf
CAT/C/BDI/Q/3
True
18
BURUNDI: WRITTEN REPLIES TO LIST OF ISSUES
Réponse à la liste des points à traiter
CCPR
Burundi
CCPR/C/BDI/RQ/3
04 nov. 2022
Voir document
E
S
CCPR_C_BDI_RQ_3_51099_F.docx
CCPR/C/BDI/RQ/3
True
22
COMMUNICATION NO. 795/2017 : DECISION/VIEWS
Jurisprudence
CAT
Burundi
CAT/C/74/D/795/2017
Voir document
E
S
A
C
R
CAT/C/74/D/795/2017
True
17
Communication No. 921/2019
Jurisprudence
CAT
Burundi
CAT/C/73/D/921/2019
Voir document
E
S
A
C
R
CAT_C_73_D_921_2019_34223_F.docx
CAT/C/73/D/921/2019
True
17
Communication No. 952/2019
Jurisprudence
CAT
Burundi
CAT/C/73/D/952/2019
Voir document
E
S
A
C
R
CAT_C_73_D_952_2019_34227_F.docx
CAT/C/73/D/952/2019
True
17
Communication No. 793/2017
Jurisprudence
CAT
Burundi
CAT/C/72/D/793/2017
Voir document
E
S
A
C
R
CAT_C_72_D_793_2017_33428_F.pdf
CAT/C/72/D/793/2017
True
17
Communication No. 793/2017
Jurisprudence
CAT
Burundi
CAT/C/72/D/793/2017
Voir document
E
S
A
C
R
CAT_C_72_D_793_2017_33857_F.docx
CAT/C/72/D/793/2017
True
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Calendar
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