English
|
Français
|
Español
|
русский
|
العربية
|
中文
Base de données relative aux organes conventionnels de l’ONU
Français
>
Les organes des traités des droits de l'homme
Lien vers ces résultats
Titre
Type de document
Traité
Pays
SYMBOLE/TITRE
Date de soumission
Télécharger
EnglishDraft
FrenchDraft
SpanishDraft
ArabicDraft
ChineseDraft
RussianDraft
EnglishODS
FrenchODS
SpanishODS
ArabicODS
ChineseODS
RussianODS
NameEn
NameFr
NameSp
NameAr
NameCh
NameRu
select
Toutes
Addendum
Annexe au rapport de l'État partie
Annexe aux réponses de la liste des questions
Compte rendu analytique
Déclaration
Deuxième cycle : Rapport additionnel de suivi de l'État Partie
Document de base (commun)
Enquête
Info des agences des Nations Unies
Info des autres parties prenantes
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Information de suivi venant d'autres sources
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rapport de suivi du Rapporteur spécial sur le suivi des observations finales
Réponse à la liste des points à traiter
Suivi de la jurisprudence
Toutes
Addendum
Annexe au rapport de l'État partie
Annexe aux réponses de la liste des questions
Compte rendu analytique
Déclaration
Deuxième cycle : Rapport additionnel de suivi de l'État Partie
Document de base (commun)
Enquête
Info des agences des Nations Unies
Info des autres parties prenantes
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Information de suivi venant d'autres sources
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rapport de suivi du Rapporteur spécial sur le suivi des observations finales
Réponse à la liste des points à traiter
Suivi de la jurisprudence
select
Toutes
CAT
CCPR
CED
CEDAW
CERD
CESCR
CMW
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
Toutes
CAT
CCPR
CED
CEDAW
CERD
CESCR
CMW
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
select
Toutes
Sri Lanka
Toutes
Sri Lanka
RadDatePicker
RadDatePicker
Open the calendar popup.
Command item
Command item
|
Data pager
Data pager
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
...
Taille de la page:
PageSizeComboBox
select
10
20
50
Toutes
Page
1
sur
46
, enregistrements
1
à
10
des
456
.
Annexure 1 -Human Rights Commission of Sri Lanka-Observation-and-Recommendations-on-the-Draft-Protection-of-the-Right-of-Persons-with-Disabilities-Bill
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
CRPD
Sri Lanka
22 févr. 2024
Voir document
E
INT_CRPD_IFL_LKA_57678_E.pdf
INT/CRPD/IFL/LKA/57678
True
143
Human Rights Commission of Sri Lanka
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
CRPD
Sri Lanka
22 févr. 2024
Voir document
E
INT_CRPD_IFL_LKA_57675_E.docx
INT/CRPD/IFL/LKA/57675
True
143
WORLD Policy Analysis Center
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
CRPD
Sri Lanka
02 févr. 2024
Voir document
E
INT_CRPD_ICO_LKA_57329_E.docx
INT/CRPD/ICO/LKA/57329
True
139
Lanka School on Internet Governance (LKSIG)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
CRPD
Sri Lanka
20 janv. 2024
Voir document
E
INT_CRPD_ICO_LKA_57199_E.docx
INT/CRPD/ICO/LKA/57199
True
139
Sri Lanka - List of issues - Advance Unedited Version
Liste des points à traiter
CED
Sri Lanka
CED/C/LKA/Q/1
29 sept. 2023
Voir document
E
S
CED_C_LKA_Q_1_56304_E.docx
CED/C/LKA/Q/1
True
18
Sri Lanka - Initial Report
Rapport de l'État partie
CED
Sri Lanka
CED/C/LKA/1
23 août 2023
Voir document
E
S
CED_C_LKA_1_8853_E.docx
CED/C/LKA/1
True
29
SRI LANKA: INITIAL REPORT
Rapport de l'État partie
CRPD
Sri Lanka
CRPD/C/LKA/1
18 oct. 2019
Voir document
E
S
A
CRPD_C_LKA_1_8343_E.doc
CRPD/C/LKA/1
True
29
COMMUNICATION NO. 2406/2014: DECISION/VIEWS
Jurisprudence
CCPR
Sri Lanka
CCPR/C/137/D/2406/2014
14 mars 2023
Voir document
E
S
A
C
R
CCPR_C_137_D_2406_2014_35326_E.docx
CCPR/C/137/D/2406/2014
True
17
SRI LANKA: CONCLUDING OBSERVATIONS
Observations finales
CCPR
Sri Lanka
CCPR/C/LKA/CO/6
Voir document
E
S
A
C
CCPR_C_LKA_CO_6_52074_E.pdf
CCPR/C/LKA/CO/6
True
5
PUBLIC MEETING: THURSDAY, 9 MARCH 2023 - AM
Compte rendu analytique
CCPR
Sri Lanka
CCPR/C/SR.3971
Voir document
E
CCPR/C/SR.3971
True
31
Calendar
Title and navigation
Title and navigation
<<
<
mars 2024
>
<<
mars 2024
l
m
m
j
v
s
d
9
26
27
28
29
1
2
3
10
4
5
6
7
8
9
10
11
11
12
13
14
15
16
17
12
18
19
20
21
22
23
24
13
25
26
27
28
29
30
31
14
1
2
3
4
5
6
7
Pas de filtre
Contient
Débute par
Egal à
Plus grand que
Plus petit que
Plus grand ou égal à
Plus petit ou égal à
Avertissement
La base de données des organes des traités contient tous les documents publics adoptés ou reçus par les organes des traités des droits de l'homme. Bien que la base de données soit mise à jour régulièrement et que nous nous efforçons d'assurer l'exactitude et la fiabilité des données affichées sur ces pages web, il se peut qu'il puisse encore contenir des inexactitudes, qui devront être corrigées au cours des prochains mois. Des éclaircissements ou des informations complémentaires peuvent être recherchées directement auprès du Secrétariat pertinent.