English
|
Français
|
Español
|
русский
|
العربية
|
中文
Base de données relative aux organes conventionnels de l’ONU
Français
>
Les organes des traités des droits de l'homme
Recherche parmi les organes de traités
Filtrer par État /Entité ou région géographique
Afrique
Amérique
Asie Pacifique
Europe, Amérique du Nord et Asie Centrale
Moyen Orient et Afrique du Nord
Afghanistan
Afrique du Sud
Albanie
Algérie
Allemagne
Andorre
Angola
Antigua-et-Barbuda
Arabie saoudite
Argentine
Arménie
Australie
Autriche
Azerbaïdjan
Bahamas
Bahreïn
Bangladesh
Barbade
Bélarus
Belgique
Belize
Bénin
Bhoutan
Bolivie (État plurinational de)
Bosnie-Herzégovine
Botswana
Brésil
Brunéi Darussalam
Bulgarie
Burkina Faso
Burundi
Cabo Verde
Cambodge
Cameroun
Canada
Chili
Chine
Chine (Hong Kong)
Chine (Macao)
Chypre
Colombie
Comores
Congo
Costa Rica
Côte d'Ivoire
Croatie
Cuba
Danemark
Djibouti
Dominique
Égypte
El Salvador
Émirats arabes unis
Équateur
Érythrée
Espagne
Estonie
Eswatini
État de Palestine
États-Unis d'Amérique
Éthiopie
Fédération de Russie
Fidji
Finlande
France
Gabon
Gambie
Géorgie
Ghana
Grèce
Grenade
Guatemala
Guinée
Guinée équatoriale
Guinée-Bissau
Guyana
Haïti
Honduras
Hongrie
Îles Marshall
Îles Salomon
Inde
Indonésie
Iran (République islamique d')
Iraq
Irlande
Islande
Israël
Italie
Jamaïque
Japon
Jordanie
Kazakhstan
Kenya
Kirghizistan
Kiribati (République de)
Koweït
Les Îles Cook
Les Pays-Bas (Antilles)
Les Pays-Bas (Aruba)
Lesotho
Lettonie
Liban
Libéria
Libye
Liechtenstein
Lituanie
Luxembourg
Macédoine du Nord
Madagascar
Malaisie
Malawi
Maldives
Mali
Malte
Maroc
Maurice
Mauritanie
Mexique
Micronésie (États fédérés de)
Mission d'administration intérimaire de l'ONU au Kosovo
Monaco
Mongolie
Monténégro (République du)
Mozambique
Myanmar
Namibie
Nauru
Népal
Nicaragua
Niger
Nigéria
Niue
Norvège
Nouvelle-Zélande
Oman
Ouganda
Ouzbékistan
Pakistan
Palaos
Panama
Papouasie-Nouvelle-Guinée
Paraguay
Pays-Bas
Pérou
Philippines
Pologne
Portugal
Portugal (Macao)
Qatar
République arabe syrienne
République centrafricaine
République de Corée
République de Moldavie
République démocratique du Congo
République démocratique populaire lao
République Dominicaine
République fédérale de Yougoslavie (Serbie et Monténégro)
République Populaire démocratique de Corée
République tchèque
République-Unie de Tanzanie
Roumanie
Royaume-Uni (dépendances de la Couronne)
Royaume-Uni (territoires d'outre-mer)
Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord (Hong Kong)
Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord
Rwanda
Sainte-Lucie
Saint-Kitts-et-Nevis
Saint-Marin
Saint-Siège
Saint-Vincent-et-Grenadines
Samoa
Sao Tomé-et-Principe
Sénégal
Serbie
Seychelles
Sierra Leone
Singapour
Slovaquie
Slovénie
Somalie
Soudan
Soudan du Sud
Sri Lanka
Suède
Suisse
Suriname
Tadjikistan
Tchad
Thaïlande
Timor-Leste
Togo
Tonga
Trinité-et-Tobago
Tunisie
Türkiye
Turkménistan
Tuvalu
Ukraine
Union européenne
Uruguay
Vanuatu
Venezuela (République bolivarienne de)
Viet Nam
Yémen
Yougoslavie
Zambie
Zimbabwe
Filtrer par Comité
CAT
CAT-OP
CCPR
CED
CEDAW
CERD
CESCR
CMW
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
INTERCOMITÉ
PRÉSIDENTS
Filtrer par type de document
Rapport
Documentation liée au cycle de présentation des rapports
Documentation liée à la session
Autre
CERD - Mesures d'alertes rapides et d'actions urgentes
Jurisprudence
Enquête
Réunion des États parties
Relatif au SPT
Suivi des observations finales
Addendum
Analyse/ fiche pays
Annexe aux réponses de la liste des questions
Autre document lié au traité
CED, Rapport de suivi
CED, Renseignements complémentaires
Commentaires sur les observations finales
Communications individuelles
Compte rendu analytique
Comptes-rendus analytiques (général)
Correspondance
Décision
Décision de suivi adoptée par le Comité
Décision relatif à la procédure
Décision relative au rapport
Déclaration
Déclaration substantielle
Deuxième rapport de la visite de pays (Sous-Comité pour la prévention de la torture)
Directives générales concernant l'établissement des rapports
Discours d'ouverture/de clôture
Document de base (commun)
Document de référence fondamental
Document de réflexion/travail
Document d'information
Document officieux
Documentation générale pour la procédure de suivi
Documents de session
Documents généraux
Enquête
EWUA - Décision
EWUA - Décision relatif à la procédure
EWUA - Déclaration
EWUA - Directives générales
EWUA - Document de réflexion/de travail
EWUA - Info de l'État partie
EWUA - Information de suivi
EWUA - Lettre action
Fichiers audios
Info des agences des Nations Unies
Info des autres parties prenantes
Info des INDH
Info des organisations de la société civile
Information de suivi venant d'autres sources
Information du Secrétariat
Information générale pour réunion des États parties
Informations complémentaires provenant d'autres sources
Informations du mécanisme national de prévention
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Journée de débat
Jurisprudence
Lettre de représailles
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des noms des personnes disparues
Liste des points à traiter
Mécanisme National de Prévention
Méthodes de travail
Observation/Recommandation générale
Observations du Comité sur les renseignements complémentaires
Observations finales
Ordre du jour provisoire
Premières réponses de le SPT aux réponses de l'Etat partie (SPT)
Programme de travail
Programme du dialogue
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport annuel/de session
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rapport de suivi du Rapporteur spécial sur le suivi des observations finales
Rapport de suivi intérimaire sur la jurisprudence
Rapport de visite dans un pays (SPT)
Rapport de visite de suivi (SPT)
Rapport du groupe de travail
Rapport exceptionnel
Rapport sur la visite de conseil (SPT)
Rapport sur les demandes d’action en urgence
Rapports du Secrétaire Général
Rectificatif
Règles de procédure
Réponse à la liste des points à traiter
Réponse au SPT sur les réponses reçue de l'Etat partie (SPT)
Réponse de l'Etat partie
Réponse du Comité aux informations de l’État partie
Réunion des États parties
Réunion des États parties - Base légale
Réunion des États parties - Correspondance
Réunion des États parties - Formulaire de données biographiques
Réunion des États parties - Liste des candidats
Réunion des États parties - Membres
Réunion des États parties - Ordre du jour provisoire
Réunion des États parties - Rapport
Réunion des États parties - Règles de procédure pour l'élection
Réunion des États parties - Résolution de l'AG sur la distribution géographique
Réunion des présidents
Réunion intercomités
Révision
Suivi de la jurisprudence
Suivi des communications individuelles
Visite de conseil au mécanisme national de prévention - rapport à l'État Partie
Visite de conseil au mécanisme national de prévention - Réponses de l'État Partie
Visite de conseil au MNP - Premières réponses du SPT aux réponses del l'Etat parties (SPT)
Visite de conseil au MNP - Premières réponses du SPT aux réponses du MNP (SPT)
Visite de conseil au MNP - Réponse aux réponses du SPT reçues de l'Etat partie (SPT)
Visite de conseil au MNP - Réponse aux réponses du SPT reçues du MNP (SPT)
Visites de conseil au mécanisme national de prévention - Rapport au mécanisme national de prévention
Visites de conseil au mécanisme national de prévention - Réponses du mécanisme national de prévention
Webcast
Filtrer par symbole/dates
Symbole
A partir de
RadDatePicker
RadDatePicker
Open the calendar popup.
Calendar
Title and navigation
Title and navigation
<<
<
décembre 2024
>
<<
décembre 2024
l
m
m
j
v
s
d
48
25
26
27
28
29
30
1
49
2
3
4
5
6
7
8
50
9
10
11
12
13
14
15
51
16
17
18
19
20
21
22
52
23
24
25
26
27
28
29
53
30
31
1
2
3
4
5
Jusqu'à
RadDatePicker
RadDatePicker
Open the calendar popup.
Calendar
Title and navigation
Title and navigation
<<
<
décembre 2024
>
<<
décembre 2024
l
m
m
j
v
s
d
48
25
26
27
28
29
30
1
49
2
3
4
5
6
7
8
50
9
10
11
12
13
14
15
51
16
17
18
19
20
21
22
52
23
24
25
26
27
28
29
53
30
31
1
2
3
4
5