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Base de données relative aux organes conventionnels de l’ONU
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Les organes des traités des droits de l'homme
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Compte rendu analytique
Comptes-rendus analytiques (général)
Décision
Décision de suivi adoptée par le Comité
Déclaration
Document de base (commun)
Info des agences des Nations Unies
Info des autres parties prenantes
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Information de suivi venant d'autres sources
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Réponse à la liste des points à traiter
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Compte rendu analytique
Comptes-rendus analytiques (général)
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CCPR
CEDAW
CERD
CRC
CRPD
Tous les traités
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CCPR
CEDAW
CERD
CRC
CRPD
Tous les traités
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Haïti
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Haïti
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HAITI: WRITTEN REPLIES
Réponse à la liste des points à traiter
CCPR
Haïti
CCPR/C/HTI/RQ/2
27 juil. 2020
Voir document
E
S
CCPR_C_HTI_RQ_2_43385_E.docx
CCPR/C/HTI/RQ/2
True
22
HAITI: LIST OF ISSUES
Liste des points à traiter
CCPR
Haïti
CCPR/C/HTI/Q/2
Voir document
E
S
CCPR_C_HTI_Q_2_42017_E.pdf
CCPR/C/HTI/Q/2
True
18
Deuxième rapport périodique soumis par Haïti en application de l’article 40 du Pacte, attendu en 2018
Rapport de l'État partie
CCPR
Haïti
CCPR/C/HTI/2
20 déc. 2018
Voir document
E
S
CCPR_C_HTI_2_7444_E.docx
CCPR/C/HTI/2
True
29
Observations finales concernant le rapport initial d’Haïti
Observations finales
CRPD
Haïti
CRPD/C/HTI/CO/1
Voir document
E
S
A
C
R
CRPD_C_HTI_CO_1_30543_E.docx
CRPD/C/HTI/CO/1
True
5
PUBLIC MEETING: FRIDAY, 16 FEBRUARY 2018 - AM
Compte rendu analytique
CRPD
Haïti
CRPD/C/SR.364
Voir document
E
CRPD/C/SR.364
True
31
PUBLIC MEETING: THURSDAY, 15 FEBRUARY 2018 - PM
Compte rendu analytique
CRPD
Haïti
CRPD/C/SR.363
Voir document
E
CRPD/C/SR.363
True
31
Réponses d’Haïti à la liste de points
Réponse à la liste des points à traiter
CRPD
Haïti
CRPD/C/HTI/Q/1/Add.1
31 août 2017
Voir document
E
S
R
CRPD/C/HTI/Q/1/Add.1
True
22
Liste de points concernant le rapport initial d’Haïti
Liste des points à traiter
CRPD
Haïti
CRPD/C/HTI/Q/1
20 mars 2017
Voir document
E
S
R
CRPD_C_HTI_Q_1_27054_E.doc
CRPD/C/HTI/Q/1
True
18
Request for additional information
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
CCPR
Haïti
07 déc. 2016
Voir document
F
INT_CCPR_FUL_HTI_25997_F.pdf
INT/CCPR/FUL/HTI/25997
True
94
Concluding observations on the combined eighth and ninth periodic reports of Haiti
Observations finales
CEDAW
Haïti
CEDAW/C/HTI/CO/8-9
08 mars 2016
Voir document
E
S
A
C
R
CEDAW_C_HTI_CO_8-9_21673_E.pdf
CEDAW/C/HTI/CO/8-9
True
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