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Base de données relative aux organes conventionnels de l’ONU
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Les organes des traités des droits de l'homme
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Addendum
Annexe au rapport de l'État partie
Annexe aux réponses de la liste des questions
CED, Rapport de suivi
Commentaires sur les observations finales
Compte rendu analytique
Déclaration
Document de base (commun)
Info des agences des Nations Unies
Info des autres parties prenantes
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Information de suivi venant d'autres sources
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Lettre de représailles
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rectificatif
Réponse à la liste des points à traiter
Toutes
Addendum
Annexe au rapport de l'État partie
Annexe aux réponses de la liste des questions
CED, Rapport de suivi
Commentaires sur les observations finales
Compte rendu analytique
Déclaration
Document de base (commun)
Info des agences des Nations Unies
Info des autres parties prenantes
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
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Information de suivi venant d'autres sources
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Lettre de représailles
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
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Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rectificatif
Réponse à la liste des points à traiter
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CED
CEDAW
CERD
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
Toutes
CAT
CED
CEDAW
CERD
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
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Toutes
Cuba
Toutes
Cuba
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Corrigendum
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
CAT
Cuba
CAT/C/CUB/FCO/3/Corr.1
11 mai 2023
Voir document
S
CAT/C/CUB/FCO/3/Corr.1
True
46
CUBA: FOLLOW-UP TO CONCLUDING OBSERVATIONS, CORRIGENDUM
Rectificatif
CAT
Cuba
CAT/C/CUB/FCO/3/Corr.1
29 sept. 2023
Voir document
S
CAT/C/CUB/FCO/3/Corr.1
True
39
CUBA: FOLLOW-UP TO CONCLUDING OBSERVATIONS
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
CAT
Cuba
CAT/C/CUB/FCO/3
11 mai 2023
Voir document
E
S
CAT_C_CUB_FCO_3_49454_S.pdf
CAT/C/CUB/FCO/3
True
46
List of issues and questions in relation to the ninth periodic report of Cuba
Liste des points à traiter
CEDAW
Cuba
CEDAW/C/CUB/Q/9
01 juin 2023
Voir document
E
S
CEDAW_C_CUB_Q_9_52943_E.docx
CEDAW/C/CUB/Q/9
True
18
Noveno informe periódico que Cuba debía presentar en 2017 en virtud del artículo 18 de la Convención
Rapport de l'État partie
CEDAW
Cuba
CEDAW/C/CUB/9
24 oct. 2022
Voir document
E
S
CEDAW_C_CUB_9_7315_S.docx
CEDAW/C/CUB/9
True
29
CRC/C/CUB/CO/3-6
Observations finales
CRC
Cuba
CRC/C/CUB/CO/3-6
09 juin 2022
Voir document
E
S
A
C
R
CRC_C_CUB_CO_3-6_48908_E.pdf
CRC/C/CUB/CO/3-6
True
5
CUBA: CONCLUDING OBSERVATIONS
Observations finales
CAT
Cuba
CAT/C/CUB/CO/3
13 mai 2022
Voir document
E
S
A
C
R
INT_CAT_COC_CUB_48650_S.pdf
CAT/C/CUB/CO/3
True
5
PUBLIC MEETING: FRIDAY, 29 APRIL 2022 - AM
Compte rendu analytique
CAT
Cuba
CAT/C/SR.1893
Voir document
E
CAT/C/SR.1893
True
31
PUBLIC MEETING: THURSDAY, 21 APRIL 2022 - AM
Compte rendu analytique
CAT
Cuba
CAT/C/SR.1881
Voir document
E
CAT/C/SR.1881
True
31
Global Partnership to End Violence Against Children
Info des organisations de la société civile (pour la session)
CAT
Cuba
Voir document
E
INT_CAT_CSS_CUB_48281_E.docx
INT/CAT/CSS/CUB/48281
True
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